CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

11 235 résultats pour « Arnaud DIOT »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR04950

Cassation

22 septembre 2009

22 septembre 2009

Arnaud, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 2008, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de délit de fuite, refus de se soumettre aux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2301694_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

O R D O N N E Article 1er : La requête de la société Arnaud et de la société Arnaud AG est rejetée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be5a

Appel

7 avril 2008

7 avril 2008

Le 21 février 2000, Madame X...donne de nouveau naissance à un enfant prénommé Arnaud dont la filiation paternelle n'est pas établie.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100333

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

Arnaud X..., son petit-fils, venant par représentation de Thierry X..., son père, prédécédé, et Mme Florence X..., épouse Z..., sa fille, et en l'état d'un testament olographe léguant à cette dernière

Source officielle
CA

1ère Chambre

655ef9fca2379083180516d2

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

LLOYD'S INSURANCE COMPANY venant aux droits des SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE [Localité 9] Sise [Adresse 7] Représentée par Me Sandrine ARNAUD de la SELARL ARNAUD - LEXAVOUE BESANCON, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86de5

Appel

10 juin 2004

10 juin 2004

Y... épouse Z... âgée de vingt-cinq ans dont la grossesse avait été suivie par le Docteur Gérard X... a accouché à la CLINIQUE DU TONKIN avec l'aide de ce praticien d'un enfant prénommé Arnaud atteint

Source officielle
CA

11e Chambre A

6033c3a188df6e7647b2935f

Appel

4 avril 2017

4 avril 2017

12925 [E] [R] C/ [F] [C] [W] [C] [P] [C] épouse [Y] [U] [C] épouse [I] Grosse délivrée le : à : Me Françoise BOULAN SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201546

Cassation

10 octobre 2013

10 octobre 2013

Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Carrier carrosserie ; la condamne à payer à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Orne la somme de 3 000 euros ; Dit

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2b9a9cdc6046d473b7697

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Arnaud de PESQUIDOUX, en qualité de juge-commissaire.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2ba8bcdc6046d473b840f

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Arnaud de PESQUIDOUX, en qualité de juge-commissaire.

Source officielle
TJ

Service des référés

67003210c34eb4cc85789764

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 04 octobre 2024 par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud

Source officielle
CA

1ère Chambre

67a5a9cfd987368212826772

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

SMIR EXPERT Sise [Adresse 1] Représentée par Me Sandrine ARNAUD de la SELARL ARNAUD - LEXAVOUE BESANCON, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me Vadim HAGER, avocat au barreau de COLMAR

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cfb6a7cdc6046d47fa8bd5

Commerce

16 mai 2025

16 mai 2025

Virginie TREHET Avocat (J119) ET : 1) SARL COSALE (nom commercial FINADOC ACTIONNAL), dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 513969642 Partie défenderesse : assistée de la SELARL ARMA - Me Arnaud

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01765

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

X... la somme de 2 500 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ;

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a049b3c8605deec1ec8

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[T] [V] en sa qualité de salarié, - dit que M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6979f1abcdc6046d47f80150

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[B] [L] : 95 % * la société Bemard Arnaud : 5 % - condamné M.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 8

690a515f43d68eab408a239c

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de la SELARL CABINET GWENDOLINE ARNAUD ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 1032 DEFENDEUR : Monsieur [Y] [F] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 15] (MAROC) [Adresse 4] BRUXELLES

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100722

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Arnaud Z... et de Mme Nadia A... repose sur un acte de reconnaissance.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301294_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Les sociétés Arnaud et Arnaud AG demandent l'annulation pour excès de pouvoir de l'arrêté du 21 mars 2023. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

Source officielle
CC

cr

6137263dcd5801467742406d

Cassation

22 février 2006

22 février 2006

Arnaud, - Y...

Source officielle

Page 9 sur 562

← PrécédentSuivant →