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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901d8
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Thierry Y... en qualité de chauffeur routier longue distance. Le 23 novembre 2009, elle lui a notifié son licenciement pour faute grave. Le 22 avril 2010, M.
Source officiellecr
6137252bcd5801467741b8a3
29 janvier 1990
29 janvier 1990
fausse attestation et, pour l'autre, d'en avoir fait usage ; "aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure et des débats que le 6 décembre 1986, le représentant de la SARL "Les cars de Château-Thierry
Source officielle4ème chambre
DTA_2001413_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
Greffulhe à Thomery.
Source officiellecr
613726aacd5801467742781b
20 avril 2005
20 avril 2005
Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...
Source officiellecr
61372696cd58014677426cc5
20 avril 2005
20 avril 2005
Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...
Source officiellecr
61372698cd58014677426d97
20 avril 2005
20 avril 2005
Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...
Source officiellecr
61372698cd58014677426da4
20 avril 2005
20 avril 2005
Brands ont été contestées par Thierry Y... inspecteur des Impôts précité (pièce n° 12-14) ; que dès lors, la vérification de comptabilité de la société Alain X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b33
5 avril 2017
5 avril 2017
Madame Anne Y...épouse X... C/ Monsieur Alexandre Z... Monsieur Thierry A... Maître Xavier B... S. C. P. D... C...& XAVIER B... S. A. R. L. AGENCE DELÉTANG S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d116
5 mars 2009
5 mars 2009
Thierry Y... et M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02037
3 décembre 2014
3 décembre 2014
Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société Le Bazar Dijonnais SARL à payer à Monsieur Thierry X... la somme de 12 782 € à titre d'indemnité spéciale de licenciement ; AUX MOTIFS QUE
Source officielle1ère Chambre A
5fdd7bc68067ba2782d387e5
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Nathalie Annie X... épouse Y... Z... C/ Xavier A... Thierry B... SCP DOMENGE-C...-R...-ALPINI-Q...-A... N... E SCP DUGAS - STORCK - B... - M...
Source officielleciv1
6137225ccd580146773fc529
29 novembre 1994
29 novembre 1994
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00016_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Khater, première conseillère, - et les conclusions de M. Bertrand Baillard, rapporteur public.
Source officielleciv1
61372533cd5801467741bd0e
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Bastien X... que par la SCI Bastien Thierry, dont Roger X... et M.
Source officielleJUGE DES REFERES
CETAT:CETATEXT000008128900
2 août 2002
2 août 2002
Christian YZ..., demeurant ..., pour Mme Anne-Laurence YB..., demeurant ..., pour Mme Agnès YD..., demeurant ..., pour M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd87478
4 octobre 2004
4 octobre 2004
Thierry X a refusé ces propositions impliquant une modification de son contrat de travail.
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 25 Mars 2008c/Monsieur X
6253caf0bd3db21cbdd8c7d0
27 octobre 2008
27 octobre 2008
Maître PALADINO Anne, Avocat du prévenu en sa plaidoirie X... Thierry à nouveau a eu la parole en dernier. Le Président a ensuite déclaré que l'arrêt serait prononcé le 27 OCTOBRE 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900e2
8 octobre 2012
8 octobre 2012
Thierry Joseph Bernard Y...
Source officielle2ème Ch. Cabinet 1
6696b81f9a603a692910c29f
29 avril 2024
29 avril 2024
Olivier COSTA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 88 Grosse et copie certifiée conforme le : Me Olivier COSTA, vestiaire : 88 Maître Sylvain THOURET de la SCP THOURET AVOCATS, vestiaire :
Source officielleciv1
613722a7cd580146773ffad3
20 février 1996
20 février 1996
Mathieu D..., demeurant ..., 3 / de Mme Anne F..., demeurant quartier Enclos, 97233 Schoelcher, 4 / de Mme B...
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