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8 285 résultats pour « Alexandra HAUFF »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d62f

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Deux enfants sont issus de leur union : Jessica, née le 16 janvier 1990, Alexandre, né le 1er août 1995.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb58

Appel

3 octobre 2008

3 octobre 2008

(avocat au barreau de SAINT-DENIS) Monsieur Alexandre X... ... d'Or Ravine des Chèvres les Hauts 97438 STE MARIE Représentant : Me Dayamentee Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7e8

Appel

21 février 2011

21 février 2011

Par arrêt avant dire droit du 26 juillet 2010, la cour a ordonné, sur leur demande, l'audition des enfants Cindy et Alexandra. Il a été procédé à l'audition des enfants le 30 août 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92175

Appel

18 mars 2015

18 mars 2015

C/ Mme Alexandra Y... épouse Z... S. B/ E.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100732

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Q..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Allessandra, exerçant sous l'enseigne [...], 3°/ à M. B...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02761_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Pâtisserie Alexandre, M.

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

6696412cf5112d8edd057b48

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Minute : JUGEMENT Du : 08 Juillet 2024 Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble [Adresse 5] - [Localité 10] Représenté par son syndic : Société OLT GESTION IMMOBILIERE, SARL Représentant : Me Alexandra

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91209

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

ARRET N 33 RG N : 13/00119 AFFAIRE : POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE M. Jean Marc X..., Mme Muriel Y... M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

665aba4197d5920008107315

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

AXA FRANCE IARD La SA AXA FRANCE IARD Recherchée en qualité d'assureur de la société ACTION ETANCHE Représentée par Me Alexandre MAGAUD de la SCP ASSUS-JUTTNER, avocat au barreau de NICE S.A.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

687b2a2ce24ceec1d00d9066

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

18 JUILLET 2025 N°2025/331 Rôle N° RG 23/04798 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLBXU Société [5] C/ Organisme [7] Copie exécutoire délivrée le 18 juillet 2025: à : Me Alexandra

Source officielle
CC

soc

613720b9cd580146773eddcc

Cassation

13 octobre 1988

13 octobre 1988

Croisette", 2°/ Monsieur Luigi E..., demeurant à Saint Pierre en Faucigny (Haute-Savoie), La Roche sur Foron "Les Tattes", 3°/ de Monsieur Alexandre E..., demeurant à Saint Pierre en Faucigny (Haute-Savoie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902ce

Appel

20 février 2013

20 février 2013

à son domicile et maintenu celle-ci au domicile de son père, Monsieur Y..., - débouté Madame X...de sa demande de versement d'une contribution pour l'entretien et l'éducation d'Alexandre à hauteur de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daac

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

, transférer à son domicile la résidence habituelle de cet enfant et confirmer pour le surplus le jugement attaqué ; qu'elle fait essentiellement valoir à cet effet que l'enfant Alexandre ne se sent

Source officielle
CC

comm

613722accd580146773ffef4

Cassation

27 février 1996

27 février 1996

francs, et des versements effectués au cours de l'année 1982, à hauteur de 100 031,84 francs ; que M.

Source officielle
TA

ex 5ème Chambre

DTA_1905383_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

enregistrés le 20 mai 2019, le 17 septembre 2020 et le 30 mai 2022, la société civile de placement immobilier (SCPI) Efimmo 1, représentée par la société CBD Conseil, demande au tribunal la réduction à hauteur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

642fb695cece1704f5747788

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

du reliquat à hauteur de 183,56 euros en début de plan, - société [16] : créance fixée à 2 000 euros remboursée à hauteur de 840 euros antérieurement au présent plan, avec reliquat fixé à 1 160 euros

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008132321

Admin. suprême

10 mars 2003

10 mars 2003

Alexandre X..., ; M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

64a7aef93bcaf505db696212

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[X] & A.LAGEAT Société COLONY CAPITAL SSP Société SC FINANCIERE VIP HDR SCP BTSG² SCP GILLIBERT & ASSOCIES SELARL AJA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Alexandra

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:474872.20250312

Admin. suprême

12 mars 2025

12 mars 2025

Par suite, en subordonnant la prise en compte des terrasses pour la détermination de l'emprise au sol du projet à leur hauteur par rapport au terrain naturel et en retenant une hauteur minimale de 0,60

Source officielle
CC

civ1

6137225acd580146773fc43b

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

(Haut-Rhin), en cassation d'un jugement rendu le 2 juin 1992 par le tribunal d'instance de Cagnes-sur-Mer, au profit de la société Alexandre Marine Villeneuve-Loubet, société à responsabilité limitée,

Source officielle