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10 499 résultats pour « Alexa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sécurité Sociale

631ade08f575634f1371ed8e

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Lors du délibéré : Madame Sophie GRALL, Président de chambre, Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors

Source officielle

Page 9 sur 525

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Annonces BODACC83 427 résultats

Journal officiel
Radiations

BIRAL, Alexandre, Philippe

SIREN 104122668Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

03/07/2026

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Modifications diverses

GUIGNÉ, Alexandre François Anthony

SIREN 105290266Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

03/07/2026

Voir →

Radiations

Vinnitskiy, Alexander

SIREN 824409205Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

03/07/2026

Voir →

Créations

MAUGARD, Charles, Nicolas, Paul, Alexandre

SIREN 912822434Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

03/07/2026

Voir →

Procédures collectives

MORALES, Alexandre, Victor, de, Gaiato, MORALES (EI)

Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

03/07/2026

Voir →

CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007937502

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Article 2 : La SOCIETE "LE SAINT ALEXIS" paiera à M. X... une somme de 10 000 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd87465

Appel

9 décembre 2004

9 décembre 2004

GROUPE VALIANCE 104 Boulevard Auguste Blanqui 75013 PARIS représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Christine HILLIG POUDEVIGNE, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Alexis

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007834178

Admin. suprême

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Alexis X..., demeurant à Sainte-Vertu, Noyers (89310) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2500252_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

suivante : Par une requête, enregistrée le 9 février 2025, Mme A B, représentée par Me Pierré, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le centre hospitalier gériatrique Alexis

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00680

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

Alexis X... ainsi que sur les comptes de l'indivision depuis le 14 juillet 1999, M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024815357

Admin. suprême

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Alexis C et 3 000 euros à M. Alexis C et Mme Marie-Bénédicte D en leur qualité de représentants légaux de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfb7

Appel

10 novembre 2008

10 novembre 2008

ALEDA agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité au siège " La Martinière " 37230 PERNAY représentée par la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour

Source officielle
CC

cr

6079a84c9ba5988459c4c7ae

Cassation

12 décembre 1996

12 décembre 1996

France, la société des éditions des Parques, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 15 mars 1995, qui, dans les poursuites suivies contre Marius X... et Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9038a

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

PROCÉDURE D'APPEL : Par requête du 2 octobre 2012, Alexis X... a régulièrement interjeté appel de la décision. Alexis X... n'a pas comparu, la décision sera réputée contradictoire.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69cf4dbccdc6046d47f15f85

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Le 4 décembre 2003, la société Le Saint-Alexis a pris possession de l'ouvrage sans en prononcer sa réception.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01063

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

janvier 2007 ; que l'accord a été étendu au plan national, par arrêté ministériel du 16 octobre 2006, à toute la branche de la boulangerie et de la boulangerie-pâtisserie ; que la société Boulangerie Alexis

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af96d0cdc6046d471a6e2b

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

PALACIN Mme Karine BRETTES GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère Public présent à cette audience représenté par Mme Alexa

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CA

14e chambre

6262489db1a50c277d4c5d28

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

ALEXIS C/ S.A.S.

Source officielle
CA

1re Chambre A

61625c92d64a6b1f51487705

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 26 NOVEMBRE 2013 O.B N° 2013/ Rôle N° 13/00470 Organisme AG2R PREVOYANCE C/ SARL BOULANGERIE ALEXIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91388

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

00014 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Novembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MEAUX section activités diverses RG no 09/ 00742 APPELANT Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Chambre 1-7

696a932fcdc6046d4791ce37

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[Z] [H] Représentant : Me Alexia MISSANA, avocat au barreau de GRASSE Mme [P] [B] Représentant : Me Alexia MISSANA, avocat au barreau de GRASSE Appelants M.

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CA

Chambre 1-1

67875470181ea8ef9c1d72be

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ALEXO représentée par Me Marie-line BROM de la SCP VARRAUD - SANTELLI - ESTRANY - BROM, avocat au barreau de GRASSE Appelante Madame [V] [J] veuve [O] représentée par Me Séverine PATRIZIO

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CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2f5

Appel

25 avril 2007

25 avril 2007

X... et Grégoire A... ont engagé la présente instance ; * sur la qualité d'auteur ou de co-auteur de Alexis X... et Grégoire A... : Considérant que, dans le cadre de la procédure d'appel, Alexis

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

67061e56fde28ee420711305

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

ALEXIA, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 892 592 882, Dont le siège

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