CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

55 494 résultats pour « Albin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264bcd58014677424729

Cassation

4 novembre 2004

4 novembre 2004

Alain, - L'EURL A..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 16 décembre 2003, qui, sur renvoi après cassation, a condamné solidairement

Source officielle

Page 9 sur 2775

← PrécédentSuivant →
CC

cr

61372621cd58014677423291

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

du Code pénal, 2, 3, 212, 213, 485, 512, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile d'Alain

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427625

Cassation

26 octobre 2005

26 octobre 2005

Code pénal, 388, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale, violation des droits de la défense, défaut de motifs, manque de base légale, excès de pouvoir ; "en ce que la cour d'appel a déclaré Alain

Source officielle
CC

cr

6137262bcd5801467742375f

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2001, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement, dont 15 mois avec sursis,

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245d9

Cassation

30 mars 2004

30 mars 2004

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 31 janvier 2003, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Marie-Louise Y... du chef de dénonciation

Source officielle
CC

civ2

6137248dcd58014677416723

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 janvier 2005), qu'Alain X... est décédé le 10 novembre

Source officielle
CC

cr

613725a5cd5801467741f7db

Cassation

24 avril 1997

24 avril 1997

vingt-quatre avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de Z... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle Alain

Source officielle
CC

cr

613726a1cd580146774272e7

Cassation

4 avril 2006

4 avril 2006

Alain, - LA SOCIETE AZUR ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 16 septembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre le

Source officielle
CC

cr

6137254bcd5801467741c8a4

Cassation

22 novembre 1990

22 novembre 1990

le premier, au volant, les ayant pris en chasse, tandis que le second les menaçait avec un pistolet ; que les deux premières victimes sont parvenues à s'échapper, mais que le troisième automobiliste, Alain

Source officielle
CC

cr

61372531cd5801467741bbe9

Cassation

25 juin 1990

25 juin 1990

Alain, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de RENNES, en date du 1er mars 1989, qui après avoir rejeté diverses exceptions de nullité, l'a condamné des chefs d'infractions

Source officielle
CC

cr

61372605cd58014677422592

Cassation

14 septembre 1999

14 septembre 1999

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1998, qui, dans la procédure suivie contre lui pour blessures involontaires et infraction au Code de la

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421bdd

Cassation

21 février 2001

21 février 2001

Alain, - C...

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423bb1

Cassation

22 janvier 2003

22 janvier 2003

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2002, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 15 000 euros

Source officielle
CC

civ2

6137237bcd5801467740a5dc

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

Alain Y... était propriétaire de la remorque, ni rechercher en quoi M.

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c2f

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

Danielle, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 22 juin 2005 qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre Alain X.

Source officielle
CC

cr

613726a1cd5801467742731e

Cassation

19 septembre 2006

19 septembre 2006

Alain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 23 mai 2006, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation

Source officielle
CC

soc

613721eecd580146773f8d7e

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Y... au sein de la société Alloin mont Jura marchandises avec les fonctions salariées, faute de s'être expliqué sur le moyen des conclusions d'appel de la société faisant ressortir qu'un changement de

Source officielle
CC

cr

61372613cd58014677422cab

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

Alain A... et que la condition exigée par l'article L. 122-8 du Code de la consommation est ainsi satisfaite ; qu'en rencontrant M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Daniel A

613725c3cd580146774205a3

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

motifs, défaut de réponse à conclusions et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Daniel A... entièrement responsable de l'accident ayant occasionné des blessures à Alain

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fdc

Cassation

29 octobre 2002

29 octobre 2002

Elise, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 2002, qui les a débouté de leurs demandes après relaxe de Joseph Y... et d'Alain

Source officielle