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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a644
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Le papier à en-tête d'Alain X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210092
8 février 2018
8 février 2018
Alain Y..., domicilié [...] , 3°/ à M. Louis Y..., 4°/ à M. Patrick Y..., domiciliés [...] , 5°/ à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163abe0379f4722fa1c51c3
18 mars 2010
18 mars 2010
rendu le 24 Octobre 2008 par le conseil de prud'hommes de Paris RG n° 06/07809 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [L] [W] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Alain
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00282
22 mars 2011
22 mars 2011
Alain X..., leur fils, et Mme X..., leur fille, ci-après dénommés les associés du GFA, un prêt d'un montant de 2 800 000 francs (426 857,25 euros) et un prêt d'un montant de 300 000 francs (45 734,71 euros
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92481
28 mai 2015
28 mai 2015
L IMMOBILIER le bien d'une superficie de 360 m ² moyennant le prix de 96 000 net vendeur.
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccdf
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Attendu que le résultat net comptable de l'activité de M.
Source officielle2e chambre 2e section
5fde8042c098115755746015
28 juin 2018
28 juin 2018
C/ Alain, Paul, Pierre Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb50
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Alain à payer à Mme Noémie X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00124
10 février 2015
10 février 2015
total de 35 505 euros et de revenus annuels totaux s'élevant à 16 500 euros contre 1 100 euros de charges annuelles totales, que la caution ne disposait que d'à peine plus de 1 300 euros de revenus nets
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00309_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielle19e chambre
650d31c071dfcd8318201728
6 septembre 2023
6 septembre 2023
ENER'GYM [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Alain BELOT de la SELASU ALAIN BELOT AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Benoît DE LAPASSE avocat au barreau de PARIS
Source officielle1ère chambre sociale
63d379bbd1bc2605de4b47c2
26 janvier 2023
26 janvier 2023
DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme DELAHAYE, Présidente de Chambre, rédacteur Mme PONCET, Conseiller, Mme VINOT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 17 novembre 2022 GREFFIER : Mme ALAIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fc1
4 mars 2016
4 mars 2016
Représentée par Me Alain DALIPAGIC, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 12 SARL ETUDE LARTIGUE prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 423 255 215 ayant son siège au
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100079
29 janvier 2014
29 janvier 2014
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Alain X... est décédé le 11 février 2006, en laissant pour lui succéder ses deux filles, Florence
Source officiellesoc
613720abcd580146773ed365
19 novembre 1987
19 novembre 1987
Pierre, demeurant à Loncé, Montoir-de-Bretagne (Loire-atlantique), 18°/ de Monsieur XZ...
Source officielleChambre sociale
630ef9ea223d7c4f1370537b
23 août 2022
23 août 2022
du code du travail - domicilié en son établissement l'UNEDIC DELEGATION AGS, Centre de la Réunion -Représentée par sa Directrice Nationale Mme [T] [V] - [Adresse 8] [Localité 7] Représentant : Me Pierre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00837
13 avril 2010
13 avril 2010
autres points, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Versailles ; Condamne Mme X... et la société Net
Source officielleChambre sociale-2ème sect
633fc31ee633183e2ee17a5e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
- 2 000,00 euros net de dommages et intérêts pour licenciement vexatoire, - 750,00 euros net au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - rappelé qu'en application des dispositions de l'article
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007633432
5 février 1992
5 février 1992
Alain X..., demeurant ... à La Baule (44500) ; M.
Source officielle1ère chambre sociale
680b1c04c0f38137e6792b1e
24 avril 2025
24 avril 2025
Force est de relever qu'il ne produit aucune pièce sur les circonstances de l'accident ni aucune autre explication plus précise.
Source officiellePage 9 sur 141