(p)Vu la procédure suivante :(/p) (p)Par une requête, enregistrée le 19 décembre 2023, et un mémoire complémentaire enregistré le 14 mars 2024, le Syndicat de développement, d'équipement et d'aménagement

Y., 4°) la compagnie d'assurances Groupe des assurances nationales (GAN), dont le siège est 34, rue Monseigneur Prosper Augouard à Poitiers (Vienne), En présence de : la Caisse primaire d'assurance

Vu : - l'ordonnance n° 2020-317 du 25 mars 2020 ; - le décret 2020-371 du 30 mars 2020 modifié ; - le code de justice administrative ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience

coupable du délit d'usage de faux ; "aux motifs propres et adoptés des premiers juges que : en septembre 1982, André A..., représentant de la société Sodimac, a reçu de cette société et remis à Audouard

Audouard, commissaire à l'exécution du plan de la société EFCI, demeurant ..., 3 / de la CGEA substituant l'AGS ASSEDIC, dont le siège est ..., 4 / de l'ASSEDIC Midi-Pyrénées, dont le siège est .

tribunal administratif de Paris a rejeté comme non fondée la demande de Mme X... tendant à la condamnation de l'Etat au versement d'une indemnité en réparation du préjudice que lui a causé la mort de son mari

AUGOUARD 86035 POITIERS CEDEX non comparant HOIST KREDIT AB 58 Rue POTTIER 78150 LE CHESNAY non comparant LYCEE PROFESSIONNEL JEAN GARNIER 24 avenue Henri BARBUSSE BP41 40110 MORCENX

Vu le recours formé par : Société THEMATIC GROUPE [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Marc-Antoine SOUVIRA de la SCP CABINET JEAUSSERAND AUDOUARD, avocat au barreau de PARIS Demanderesse

, les renvoie devant la cour d'appel de Poitiers ; Condamne les défendeurs aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande des sociétés Voyages Cordier, Audouard

BP Aubouard, ... ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 8 juillet 1997, où étaient présents

[E] et Mme [A], - désigné Maître Watin Augouard pour procéder aux opérations de liquidation et de partage des intérêts patrimoniaux des ex-époux, - rejeté la demande de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 4 mars 2021 et le 1er février 2023, Mme A B, représentée par Me Augoyard, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 mars 2024, et un mémoire de production enregistré le 21 mars 2024, M.

François Bodin-Hullin, premier conseiller ; - les observations de Me Augoyard, substituant Me Cano, pour le préfet de l'Yonne. Considérant ce qui suit : 1.

Jugement rendu le 19 Avril 2007 par le Conseil de Prud'hommes de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 06/01108 Copies exécutoires délivrées à : Me Brigitte VIRAT Me Elisabeth AUDOUARD

SEPTEMBRE 2011 N° 2011/ Rôle N° 09/06796 Société TRANSPORTS ROBERT C/ [D] [C] épouse [U] Grosse délivrée le : à : Me Elisabeth AUDOUARD

L'attestation de Me [C] [F], Notaire à Douala, établie le 22 octobre 1982, indique que Monsieur [R] est marié sous le régime séparatif avec Madame [U] [AX].

° 2022/188 Rôle N° RG 18/17693 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDJ5N [A] [V] C/ SAS EUROFEU SERVICES Copie exécutoire délivrée le : 13 MAI 2022 à : Me Elisabeth AUDOUARD