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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
Donne défautc/M. Z
613720becd580146773ee065
23 février 1988
23 février 1988
Ponsard, président, M. Sargos, conseiller référendaire rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM.
Source officielleciv1
613720becd580146773ee07a
17 mai 1988
17 mai 1988
Ponsard, président ; M. Barat, rapporteur ; M.
Source officielleciv1
613720c2cd580146773ee24d
26 avril 1988
26 avril 1988
Ponsard, président ; M. Zennaro, rapporteur ; M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller ; MM. Y..., X...
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Y
613720c2cd580146773ee27c
4 octobre 1988
4 octobre 1988
Ponsard, président, M. Grégoire, rapporteur, M.
Source officielleciv1
613720c3cd580146773ee2df
8 novembre 1988
8 novembre 1988
Ponsard, président, M. Grégoire, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM. X...
Source officielleciv1
613720c5cd580146773ee3cc
15 novembre 1988
15 novembre 1988
Ponsard, président, M. Bernard de Saint-Affrique, rapporteur, MM. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, Jouhaud, X...
Source officielleciv2
607940db9ba5988459c3f648
21 mai 1970
21 mai 1970
SUR LE FONDEMENT DES ARTICLES 1382 ET 1384 DU CODE CIVIL, CONTRE POUPARD ET CONTRE LES ETABLISSEMENTS AMANIEUX, LEUR PREPOSE FURLAN ET LA COMPAGNIE D'ASSURANCES LE PATRIMOINE, EN REPARATION DES PREJUDICES
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007834779
28 avril 1993
28 avril 1993
Pochard, Commissaire du gouvernement ; Sur la recevabilité des conclusions de la demande de première instance dirigées contre les notes de service du premier maire adjoint de la COMMUNE de MENTON du 22
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2202017_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 novembre 2023, la commune de Nice, prise en la personne de son maire en exercice, représentée par Me Mialot et Me Poulard, conclut au rejet de la requête et à
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2409065_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 11 juin 2024 et le 25 septembre 2024, Mme A B, représentée par Me Poulard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du
Source officielle5e chambre Pole social
69735e9fcdc6046d47693cac
22 janvier 2026
22 janvier 2026
qui répond à la question : * 'quel est le fait précis et soudain qui a provoqué votre lumbago droit et lors de quelle activité '' : 'assis sur une chaise quand soudain j'ai senti comme un coup de poignard
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2600490_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 janvier 2026, la SARL Le Hameau de Valouse représentée par Me Pollard, demande au tribunal : 1°) d’annuler la délibération n°2025-07-03
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY03933_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
A B, représenté par Me Pollard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance ; 3°) de mettre à la charge de la CNRACL une somme de 3 000
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2202949_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires en réplique enregistrés le 15 avril 2022, le 4 mai 2023 et le 13 juillet 2023, Mme A B, représentée par la Selarl Lelong et Pollard, demande
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb9
8 août 2011
8 août 2011
née le 13 Octobre 1979 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 69590 SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COIZE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Jocelyne POYARD, avocat au barreau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100819
12 septembre 2018
12 septembre 2018
A... pour un prix total de 26 724 euros ; que la copie du bon de commande produite par l'intimée faisait état de la commande de 336 bouteilles de Pommard, Corton, Nuits St Georges, Chambolle Musigny, Gevrey
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
697c5845cdc6046d4738bc6d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
DOSSIER N° RG 25/03237 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3CVW Jugement du : 09/01/2026 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laure POUTARD
Source officielleRéférés civils
670575ab1296b51ba2b1c4dd
7 octobre 2024
7 octobre 2024
N° RG 24/00169 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YZAO AFFAIRE : [Z] [N] C/ [P] [G] divorcée [N] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD
Source officielleRéférés civils
6877ec5cfd93c2d1757f3f3f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
AFFAIRE : Syndicat des copropriétaires LES DIAMANTS sis [Adresse 1] et [Adresse 4] C/ [M] [B] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD
Source officielleRéférés civils
687e83d741388e7853abe536
7 juillet 2025
7 juillet 2025
EG CLEAN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE S.A.S.
Source officiellePage 89 sur 197
POYNARD, Andy
20/01/2026
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POYNARD, Andy
19/04/2024
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HIRSCH, Céline, Isabelle, POYNARD
08/06/2023
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HIRSCH, Céline, Isabelle, POYNARD
18/04/2019
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POYNARD MANON, POYNARD, Manon
31/07/2018
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