cassation pris de la violation des articles L. 1, L. 13, L. 14, L. 15, L. 16 et L. 17 du Code de la route, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Poupard

esquivait le coup, désarmant son adversaire et que s'ensuivait un corps à corps sous les yeux d'Alain X... qui, voyant que son père allait avoir le dessous, frappait dans le dos Patrick Y... avec un poignard

Jean-Yves Y..., en qualité de mandataire liquidateur de la société Etablissements Poulard, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation

[V] et Mme [P], devenue ultérieurement épouse [V] ; que, pour financer cette acquisition, la société La Poularde a souscrit un emprunt bancaire de 284 000 euros et un crédit-vendeur de 100 000 euros ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le cabinet Ponsard, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats ne constate pas la publicité de l'audience du 23 octobre 1989 à 14 h 15, jusqu'au prononcé des arrêts rendus à cette audience sur les conclusions de Me Poynard

Le [Date décès 1] 2017, deux jeunes femmes ont été mortellement poignardées sur le parvis de la gare [3] à [Localité 2], par un homme, identifié par la suite comme étant [X] [M], finalement tué par le

2016 pour la période du 18 avril 2016 au 28 août 2016 ; que par ordonnance du 2 février 2016, la présidente du tribunal de grande instance de Besançon a désigné Mme Bozzoni en remplacement de Mme Poinsard

la nation, la race ou la religion pour avoir apposé sur les grilles d'un parc public des panneaux comportant les mentions suivantes : « PARC FERME », « RAISON DE FERMETURE RISQUE élevé de se faire POIGNARDER

Bernard X... , ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Pomgard, de sa reprise d'instance ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1483 du nouveau Code de procédure civile

représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1991 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre, section A), au profit : 1 / de la société Popard

2016 pour la période du 18 avril 2016 au 28 août 2016 ; que par ordonnance du 2 février 2016, la présidente du tribunal de grande instance de Besançon a désigné Mme Bozzoni, en remplacement de Mme Poinsard

aucune occasion, en particulier à la radio et à la télévision, de déclarer qu'il défend l'emploi, ce qui caractérise un comportement à la fois cynique et hypocrite, l'expression outrageante " coup de poignard

d'un plan de continuation ; qu'aux termes d'un accord collectif à effet du 1er janvier 1997, l'usage ayant institué une prime dite de 14e mois a pris fin ; qu'en 1997, la société de droit canadien Pollard

CGT, dont le siège est à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 septembre 1990 par le tribunal d'instance de Puteaux, au profit de la société Blanchisserie Poulard

n° Z 20-60.247 contre le jugement rendu le 30 juin 2020 par le tribunal de proximité de Schiltigheim (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Polygard

Oul B... a donné des coups, blessé son épouse d'un coup de poignard et détruit divers objets mobiliers ; que Mme Y... a demandé à M. C...

plusieurs meurtriers de masse ainsi que leur glorification », la découverte « d'un manifeste et de notes évoquant un « acte affreux et impardonnable » et sa hâte de tuer des gens qu'il s'agisse de poignarder