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13 764 résultats pour « Poissonnet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9a8bd3db21cbdd88f27

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

Le 8 avril 1999, Jean-Luc X... a été victime d'une entorse au poignet droit en déchargeant un marteau-piqueur d'une fourgonnette.

Source officielle

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Annonces BODACC119 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

FRANCOIS POISSONNET

SIREN 829208719Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

05/06/2026

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Immatriculations

POISSONNET, Eliott, Matthieu, Valentin

SIREN 987510344Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

24/05/2026

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Dépôts des comptes

POISSONNET DAMIEN MENUISERIE

SIREN 910593896Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

16/01/2026

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Dépôts des comptes

POISSONNET DAMIEN MENUISERIE

SIREN 910593896Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

07/01/2026

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Dépôts des comptes

POISSONNET LAURENT

SIREN 825205180Greffe du Tribunal de Commerce de périgueux

11/11/2025

Voir →

CA

Chambre sociale 4-6

65b36fb68c0355000835f86b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

des poignets, - par avis médical du 9 janvier 2017, le médecin du travail concluait à l'aptitude de la salariée en préconisant d'éviter le port de charges lourdes et l'utilisation forcée des poignets

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171770

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

pessoal » ; 2) par copie, le rapport de la police aux frontières concernant leurs « cédula pessoal », conduisant aux décisions de mainlevée de tutelle ; 3) par consultation, leurs radiographies du poignet

Source officielle
CC

cr

6137254dcd5801467741c9dd

Cassation

20 mars 1991

20 mars 1991

la volonté, par une attaque ou une résistance violente, d'entraver l'exécution des ordres de la loi ou de l'autorité publique ; qu'en l'espèce, le geste reproché à la prévenue d'avoir saisi par les poignets

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300559_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Il est fait valoir que lors de la première réunion d'expertise du 16 novembre 2022, tous les faits survenus sur le poignet gauche de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210615

Cassation

13 octobre 2022

13 octobre 2022

par la Caisse et non contestée par l'assurée, que le véhicule conduit était équipé d'une direction assistée, de sorte que le maniement du volant n'impliquait pas d'importants mouvements ou appuis du poignet

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6707704181e733ee26983097

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Geraud indiquant notamment 'j'atteste que Monsieur [R] [I] exerce le métier de poissonnier depuis novembre 2014.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201030

Cassation

11 juillet 2019

11 juillet 2019

Depuis octobre 2014 elle se plaint de douleurs diffuses : des lombalgies, des cervicalgies et des gonflements douloureux des poignets et des doigts.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2400924_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Mme C expose avoir été victime, le 20 février 2023, d'une luxation du coude gauche et une fracture du poignet gauche et a été opérée le même jour au sein du Groupe hospitalier de la région Mulhouse et

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e568cdc6046d470c710c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Le certificat médical initial, établi le 10 mai 2021 par le docteur [Q], fait état d'une 'plaie poignet droit - section long fléchisseur du pouce' avec prescription d'un arrêt de travail initial jusqu'au

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb802cdc6046d47c21788

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

effectuait, dans le cadre de son activité de cuisinier exercée depuis l’âge de 14 ans, des mouvements répétés d’extension de ses mains sur ses avant-bras et de flexion et de pronation de ses mains et poignets

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb820cdc6046d47c219bf

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

effectuait, dans le cadre de son activité de cuisinier exercée depuis l’âge de 14 ans, des mouvements répétés d’extension de ses mains sur ses avant-bras et de flexion et de pronation de ses mains et poignets

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb824cdc6046d47c21a17

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

effectuait, dans le cadre de son activité de cuisinier exercée depuis l’âge de 14 ans, des mouvements répétés d’extension de ses mains sur ses avant-bras et de flexion et de pronation de ses mains et poignets

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Lina ABDELALI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69efb828cdc6046d47c21a7d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

effectuait, dans le cadre de son activité de cuisinier exercée depuis l’âge de 14 ans, des mouvements répétés d’extension de ses mains sur ses avant-bras et de flexion et de pronation de ses mains et poignets

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174ca6cdc6046d4726ef5f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

extrêmement difficile d'effectuer les tâches quotidiennes comme marcher, se lever, faire le ménage ; - elle subit également les effets indésirables de la biothérapie, rencontrant des fourmillements dans les poignets

Source officielle
CC

cr

6079a7e49ba5988459c4b4dc

Cassation

12 octobre 1982

12 octobre 1982

UN VEHICULE DEVANT ETRE CONDUIT AU GARAGE DES OLYMPIADES, SANS QU'UN ITINERAIRE PRECIS ET DETAILLE LUI AIT ETE INDIQUE, EST DESCENDU DE VOITURE POUR FRAPPER UN PIETON QUI TRAVERSAIT LE BOULEVARD POISSONNIERES

Source officielle
CC

soc

6137241ccd580146774126d5

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Châteauroux, 27 / de Mme Marie-Hélène Brechet, épouse Marchand, demeurant 14, allée des Tardes, 36250 Saint-Maur, 28 / de Mlle Valérie, Véronique Marlin, demeurant 22, route de Montluçon, 36330 Le Poinçonnet

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000039061807

—

—

—

Accord de méthode du 6 mars 2019 relatif aux modalités de la négociation paritaire sur le rapprochement de la convention collective nationale de la poissonnerie avec celle de la boucherie, boucherie-charcuterie

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

69d04035cdc6046d47095338

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Elle s’est rendue le jour de l’accident à la clinique de [Localité 5] dans le Calvados où une radiographie du poignet a été pratiquée et des premiers soins prodigués.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

643a42d7d83dbd04f5fb2af2

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

charge de 30 jours, la liste limitative des travaux susceptibles de provoquer cette maladie étant : "travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet

Source officielle