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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PCP JCP référé
6633da3dc0d3e3fe99d1788e
30 avril 2024
30 avril 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 30 avril 2024 par Yasmine WALDMANN, Juge assistée de Delphine VANHOVE, Greffière. La greffièreLa présidente
Source officielleQuatrième Chambre
686821674965b5d9df31864c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
D912848819 représentée par Me Sandrine BEZARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 394, Me Katell RALITE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 1953 ORDONNANCE DE DESISTEMENT Nous, Delphine
Source officielleQuatrième Chambre
6868216d4965b5d9df318746
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BIGORRE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 318 [D] [O] épouse [G] représentée par Me Manoha BIGORRE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 318 ORDONNANCE DE DESISTEMENT Nous, Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f18
21 novembre 2007
21 novembre 2007
FOULON , président, Assisté de Delphine LIEVEN, Greffier, Vu les articles 760, 761 et 910, alinéa 2, du nouveau Code de procédure civile, Attendu que l'état du dossier permet le renvoi de l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f1a
21 novembre 2007
21 novembre 2007
FOULON , président, Assisté de Delphine LIEVEN, Greffier, Vu les articles 760, 761 et 910, alinéa 2, du nouveau Code de procédure civile, Attendu que l'état du dossier permet le renvoi de l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253ca11bd3db21cbdd89f1c
14 novembre 2007
14 novembre 2007
FOULON , président, Assisté de Delphine LIEVEN, Greffier, Vu les articles 760, 761 et 910, alinéa 2, du nouveau Code de procédure civile, Attendu que l'état du dossier permet le renvoi de l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cb56bd3db21cbdd8d559
18 janvier 2011
18 janvier 2011
ANDRE, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Maryline MERLIN, Greffier, saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le Numéro : 10/ 06511 dans une instance entre les parties suivantes : Madame Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93870
27 décembre 2016
27 décembre 2016
Représentant : Me Emmanuelle ROMAN, avocat au barreau de TOULON Appelant C/ Mme delphine Y...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-242137
29 janvier 2025
29 janvier 2025
She also requested the deletion of her personal data.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ef2db48a85971c3ac1ffb8
14 octobre 2025
14 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68ef2db48a85971c3ac1ffc0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine LAVERGNE-PILLOT, présidente - Nabila BOUCHENTOUF, conseillère - Anne BRUNNER, conseillère ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le
Source officielle4ème chambre civile
68f15fe688dcb0e97e91f237
6 octobre 2025
6 octobre 2025
barreau de GRENOBLE Monsieur [N] [J] [X] né le [Date naissance 6] 1964 à [Localité 19], demeurant [Adresse 4] défaillant D’AUTRE PART COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors du délibéré Président : Delphine
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68e0108d74e929a9d8f9d1a8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Isabelle DAVY Me Dominique HILL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT RECTIFICATIF DU 02 OCTOBRE 2025 RECTIFIANT LE JUGEMENT DU 17 avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Delphine
Source officielleChambre 0 REFERES
68e42389681ed727f2a59c17
6 octobre 2025
6 octobre 2025
GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEURS Madame [S] [G] [W] [O] née le 23 Mai 1947 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Laurence Marie FOURRIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, Me Delphine
Source officielleChambre civile 1-7
6901ad9b748a422ad9535277
28 octobre 2025
28 octobre 2025
le : à : [G] [B] SCP URBINO ET ASSOCIES Me DE MARIA DNEF Me Jean DI FRANCESCO ORDONNANCE Le VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ par mise à disposition au greffe, Delphine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
652f78cdb0532083189959a8
17 octobre 2023
17 octobre 2023
MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT : Céline Miller GREFFIER : Delphine Verhaeghe DÉBATS : à l'audience du 19 septembre 2023 ORDONNANCE prononcée par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2023
Source officielle3e chambre
63b7cded6b63637c907b7e15
5 janvier 2023
5 janvier 2023
EMMANUEL CIAVOLELLA, SEBASTIEN LUX,DELPHINE STEYER ROMAIN POUZOL,ADRIEN JOSSERAND, Notaires associés C/ [C] [T] [N] [R] ...
Source officielleChambre sociale
63b7ccd26b63637c907b7ab6
5 janvier 2023
5 janvier 2023
domicilié de droit au siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS de la SELARL ANDRE DUCREUX RENEVEY BERNARDOT, avocat au barreau de DIJON Nous, Delphine
Source officielleChambre sociale
64e995fe1b26a7d96977b68a
24 août 2023
24 août 2023
Jean François BENARD Greffier lors du prononcé par mise à disposition : Mme Delphine Grondin * * * LA COUR : Exposé du litige : Courant 2015, la société [5] (la société) a fait l'objet
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69cb59c3cdc6046d4795afd4
21 octobre 2025
21 octobre 2025
) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 21/10/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Monsieur, [E], [W] Madame BEUCHER Delphine
Source officiellePage 89 sur 648
DELEPINE
14/07/2026
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Delépine, Elisabeth, Szempruch
09/07/2026
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Dumetz, Mandy, Delépine
21/06/2026
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DELEPINE Michaël
12/06/2026
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Delépine, Nathan, Mickael, Philippe
09/05/2026
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