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1 835 résultats pour « Collantier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-103803

Admin. suprême

2 décembre 2010

2 décembre 2010

#xa0;       la simplification des modalités de citation avec la possibilité de remettre une convocation en la postant dans la boite aux lettres de l’intéressé ou en la collant

Source officielle

Page 89 sur 92

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Créations

Les Beaux Cailloux, COLLANTIER, Christophe, Alexis

SIREN 509789640Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

25/10/2023

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Ventes et cessions

LIBRAIRIE DU MARCHE, COLLANTIER, MARCEAU, Pierre Grégoire, Jeannine Paulette, MALVICHE

SIREN 518154091GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS

11/12/2009

Voir →

Créations

SCI FAMILLE COLLANTIER

SIREN 512824442GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

14/06/2009

Voir →

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0830JUD004735820

Admin. suprême

30 août 2022

30 août 2022

À chaque fois que je lui touchais la poitrine, elle y consentait et n’opposait aucune résistance   ; elle riait et venait même au travail en tenue «   sexy   », c’est-à-dire en collants

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63465958c024d1adffef75f0

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Par ailleurs, il ne pouvait être déduit de la seule l'existence de charges enregistrées en comptabilité laissant penser à une activité de remise en forme (leasing de machines de remise en forme, collant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00941

Cassation

8 novembre 2016

8 novembre 2016

en cause, s'agissant d'une pièce anonyme et non signée, surchargée de tampons qui auraient été apposés dans le cadre d'une précédente communication de pièces, d'étiquettes auto collantes

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

68debe556af9fd1f809488a2

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le docteur [D] aurait dû les empêcher d'égresser en les collant à l'arc maxillaire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6440d81ee704a005d1ed70cf

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

de la marque «DANG [5]» pour les «Papiers et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliure, photographies, papeteries, matières collantes

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e17c6a1876057df5d546

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Les fines de granulations en sortie de la presse vont aussi se dispersée (fines grasses et chaudes et très collantes).

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8329acdc6046d4715a631

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

MES PRECIEUX CONSEILS par l'effet de la cession intervenue le 26 janvier 2022, opéré par Mme [R] qui, dans un intervalle de temps rapproché, a organisé l'envoi des lettres de résiliation en « copiant/collant

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6710aa6fbe64d7e51024517e

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Interrogée par l'agent enquêteur de la caisse, Mme [C] a indiqué que l'infirmière effectuait le matin la pose de la bande et la mise en place du collant ainsi qu'une fois par semaine la préparation du

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6710aa6fbe64d7e510245180

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Interrogée par l'agent enquêteur de la caisse, Mme [H] a indiqué que l'infirmière effectuait le matin la pose de la bande et la mise en place du collant ainsi qu'une fois par semaine la préparation du

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669a01aabf9da27f384b0e52

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Mme [JO] est venue m'en parler, elle m'a dit qu'il l'a collait beaucoup trop .. Mme [JO] m'a dit : il était trop collant, qu'il faut qu'il arrête de lui parler de sexe ..'.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

677f6620e034c1f8dc45888d

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

l'arrivée d'[R] [T], valet de chambre devenu le "protégé" de la Directrice et son attitude agressive le 4 novembre 2015 lorsqu'il refusait de travailler en équipe , se mettait en colère , en hurlant et "collant

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a3dbbf04ef7857bb0cb

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

La société WOLFORD PARIS SARL (ci-après la société WOLFORD) exploite une boutique de commerce de chaussants (collants, bas, chaussettes), lingerie et prêts à porter située au 39 rue Marboeuf.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68f9b6c70a84a5e5f00167d9

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

[P], d'un sex toys et d'une " sexy robe moulante ") et le 11 janvier 2019 (portes jarretelles ou des collants ouverts à l'entrejambe).

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68fb978311af6ba0065f3efb

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ces injections se faisaient souvent en aval de la machine, l'air venant du pied de taille, et nous nous étions dans ce retour d'air et parfois même au lieu de l'injection('.) les résines étaient collantes

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00595

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

gilets, vestes, cardigans, pullovers, chandails, parkas, anoraks, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, écharpes, châles, foulards, gants, cravates, ceintures (habillement), chaussettes, bas, collants

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11177

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

septembre 2009, intimé d'arrêter de prendre des notes sur son ordinateur car le bruit le gênait, que plus tard, dans le couloir des bureaux, Monsieur C... a "attaqué violemment Monsieur Bernard Y..., se collant

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00585

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Elle est souple au toucher, onctueuse et fondante et peu collante en bouche et sa texture est lisse et fine. Le goût est franc avec des nuances lactiques, de caramel, de vanille, de fruits.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00862

Cassation

25 avril 2017

25 avril 2017

[Z] [I], coach sportif embauché en intérim le 3 décembre 2008 puis dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée à compter du 16 février 2009, dépeint son employeur comme « trop tactile », collant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60347a9820760468939cf727

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

septembre 2009, intimé d'arrêter de prendre des notes sur son ordinateur car le bruit le gènait, que plus tard, dans le couloir des bureaux, Monsieur [R] a 'attaqué violemment Monsieur [A] [J], se collant

Source officielle