Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ELOIGNEMENT
DTA_2208349_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, magistrate désignée ; - les observations de Me Legrand-Castellon, représentant M.
Source officielleChambre-1 civile et com.
6979c0d5cdc6046d47f37d94
27 janvier 2026
27 janvier 2026
NOVACTIFS PATRIMOINE Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS et Me Arnaud PERICARD, avocat au barreau
Source officielleChambre Premier Président
62f49bdd5d4cce05d414182c
10 août 2022
10 août 2022
D], domicilié à l'adresse de l'établissement secondaire sis [Adresse 5], DEFENDERESSE, représentée par Me Mélanie CAULIER RICHARD, avocat au barreau de REIMS (SCP DELVINCOURT-CAULIER RICHARD-CASTELLO
Source officielleChambre sociale
659f9ab13328fa00087a2768
10 janvier 2024
10 janvier 2024
novembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes de REIMS, section Activités Diverses (n° F 21/00479) SAS SCM LOCAL [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
65b8a295ca0c5f0008399178
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[G] [N] [Adresse 3] [Localité 11] Comparant et concluant par Me Mélanie Caulier-Richard, membre de la SCP Delvincourt - Caulier-Richard - Castello avocats associés, avocat postulant au barreau de
Source officielle3e chambre sociale
6260f8346d9e13277d6e376f
20 avril 2022
20 avril 2022
Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 DECEMBRE 2016 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE HERAULT N° RG21400996 APPELANTE : SA CLINIQUE DU PARC 50, rue Emiles Combes 34170 CASTELNAU
Source officielleChambre 1-3
6364bad5e405357f749ea766
20 octobre 2022
20 octobre 2022
en exercice, domicilié en cette qualité au siège situé [Adresse 4] représentée par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Marie-Monique CASTELNAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
65166cb9788aac83189e9dd5
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocats plaidants : Me Olivier LOIZON et Me Max DE CASTELNAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
65166cb9788aac83189e9dd7
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocats plaidants : Me Olivier LOIZON et Me Max DE CASTELNAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
65166cba788aac83189e9dd9
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocats plaidants : Me Olivier LOIZON et Me Max DE CASTELNAU
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6621605cc8ec436236de9938
15 avril 2024
15 avril 2024
conditions posées par les articles susvisés étaient remplies puisqu’[S] [D] exerçait une activité au sein des centres de dialyse Antenne d’Autodialyse PBNA-BORDEAUX NORD, Antenne Autodialyse PBNA CASTELNAU
Source officielleChambre 1-2
65b35a831d7564000872db6e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
HABITAT Office Public de l'Habitat de Nice et des Alpes Maritimes dont le siège social est [Adresse 1] représenté par Me Marina POUSSIN, avocat au barreau de NICE substituée par Me Marie-Monique CASTELNAU
Source officiellePROCEDURES ORALES + JCP
68f93356de0ebe408daa8175
1 juillet 2025
1 juillet 2025
PRÉSIDENT : Emilie QUINTANE, Juge des contentieux de la protection GREFFIER : Amira BOUSROUD, lors des débats et du prononcé DEMANDEUR Monsieur [E] [B], demeurant 1161 Chemin des Bordes - 31620 CASTELNAU
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93ba3
7 mars 2017
7 mars 2017
FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0010 **************** DEFENDERESSE DEVANT LA COUR DE RENVOI SCI ENTRE MEURTHE ET BROT 1 rue du Général de Castelnau
Source officielle11e Chambre B
5fdc9107795c82b417bac3b2
15 novembre 2018
15 novembre 2018
par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Nicolas DONNANTUONI, avocat au barreau de [Localité 1] substitué par Me Marie-monique CASTELNAU
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029291706
23 juillet 2014
23 juillet 2014
Sainte-Marguerite, de Viviez, de La Cresse, de Peyreleau, de Veyreau, de Saint-André-de-Vézines, de Balaguier d'Olt, Foissac, Naussac, Salles-Courbatiers, d'Espalion, de Saint-Côme-d'Olt, de Lassouts, de Castelnau-de-Mandailles
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf5f
7 mai 2008
7 mai 2008
dont le siège est 1 avenue Riviera-06500 MENTON représentées par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Thierry BAUDIN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Monique CASTELNAU
Source officiellesoc
613721cccd580146773f777f
30 mars 1993
30 mars 1993
E, 78/ de Mme Chantal C..., demeurant à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), Parc Valette C1/39, 88/ de Mme Solange XG..., demeurant à Marseille (10e) (Bouches-du-Rhône), Les Hauts de Castelroc BF...
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00191_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
instruments financiers, auprès de la SA Oddo Asset Management, de courtier en opérations de banque et en services de paiement, auprès de la Caisse Méditerranéenne Financement et du Crédit Mutuel de Castelnau-Le-Lez
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0829DEC000036218
29 août 2023
29 août 2023
1978 Novara Italian Roberto BERRI 1976 Novara Italian Cristina BIAMINO 1978 Cuggiono Italian Chiara BORRACCINO 1977 Trecate Italian Francesca BRUCCULERI 1976 Rosignano Monferrato Italian Luigi Mario CASTELLO
Source officiellePage 89 sur 102
Castelbou, Jean-Claude
07/07/2026
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Castelbou, Lucas Bryan
07/07/2026
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Castelbou, Jean-Claude
22/05/2026
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Castelbou, Lucas
22/05/2026
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Castelbou, Alain
25/01/2026
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