Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
660cf2577c1ccb0008628c13
2 avril 2024
2 avril 2024
BOEDELS, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : A l'audience publique du 01 février 2024, sans opposition du ou des avocats, Mme VELMANS, Consiellère, a entendu seule les observations des parties sans
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431e0740db0008fa963b
3 avril 2024
3 avril 2024
Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d6e0e12c85000874b0b0
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d6ece12c85000874b0b6
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame Adeline TIREL lors des débats et Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b210dac4cf860008dff684
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Madame [R] TIREL lors des débats et Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
653a0708d0451e8318d0ec4b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle2ème Chambre
653ca6bb83c9498318209e2b
27 octobre 2023
27 octobre 2023
: Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e910
10 avril 2024
10 avril 2024
Président : Madame Cécile MORILLON-DEMAY, Présidente de chambre Assesseur : Madame Véronique PUJES, Conseillère Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25be5a8ebce7154828e
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68f1d25ce5a8ebce71548296
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Président : Madame Clotilde RIBET, Présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301214_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 juin 2023, la société par actions simplifiée THD 64, représentée par Me Le Bouedec, avocat, conclut, à titre principal, au non-lieu statuer, à titre subsidiaire
Source officielleOQTF 6 sem
DTA_2303072_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le Boëdec La République mande et ordonne au préfet du Finistère en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielleOQTF 6 sem
DTA_2306088_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
Le Boëdec La République mande et ordonne au préfet d'Ille-et-Vilaine en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleOQTF 6 sem
DTA_2306114_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Le Boëdec La République mande et ordonne au préfet du Morbihan en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées
Source officielleOQTF 6 sem
DTA_2303332_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Le Boëdec La République mande et ordonne au préfet d'Ille-et-Vilaine en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleOQTF 6 sem
DTA_2303315_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Le Boëdec La République mande et ordonne au préfet des Côtes-d'Armor en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00298_20220427
27 avril 2022
27 avril 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 28 avril 2021, le service départemental d'incendie et de secours des Yvelines, représentée par Me Le Bouedec, avocat, conclut au rejet de la requête, et à ce que
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01055_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Barteaux, rapporteur public, - et les observations de Me Boenec pour la société Ferme éolienne de l'Oliva. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02086_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 juin 2022, Mme A B, représentée par Me Boezec, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 juin 2022 ; 2°) d'annuler cet arrêté
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03331_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
A, représenté par Me Boezec, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Caen ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Calvados du 17 juin 2021 en toutes ses dispositions
Source officiellePage 89 sur 172