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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale
63e49fc05a87f705dec49d85
27 janvier 2023
27 janvier 2023
SUZANNE O'DOHERTY ABL ARRÊT du : 27 JANVIER 2023 N° : - 23 N° RG 20/02436 - N° Portalis DBVN-V-B7E-GH2U DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BLOIS
Source officielleChambre Civile
69d5e91bcdc6046d477ba231
7 avril 2026
7 avril 2026
LES BONNES POIRES venant aux droits de la SCI LEYMOAN inscrite au RCS de BLOIS sous le n° 480 756 774) SCI inscrite au RCS de BLOIS sous le n° 751 715 244, agissant poursuites et diligences de son représentant
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd8893a
12 octobre 2006
12 octobre 2006
Ainsi ses carences fréquentes et répétées ont-elles fragilisé l'image de FIDAL qui a vu sa responsabilité civile engagée pour des sommes très importantes. le refus des directeurs des bureaux de BLOIS et
Source officielleChambre Civile
62c5298aa2c4236379079a55
5 juillet 2022
5 juillet 2022
2022 la SCP WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES ARRÊT du : 05 JUILLET 2022 N° : - : N° RG 19/03590 - N° Portalis DBVN-V-B7D-GB2B DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS
Source officielleChambre des Urgences
633e7017f8faf13e2e973d89
5 octobre 2022
5 octobre 2022
SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du 5 OCTOBRE 2022 n° : 305/22 RG 22/00428 n° Portalis DBVN-V-B7G-GQZW DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Ordonnance du Juge de la mise en état, Tribunal Judiciaire de BLOIS
Source officielleJCP CIVIL
69e67bf7cdc6046d47f004f9
1 avril 2026
1 avril 2026
____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 25/02268 - N° Portalis DBYN-W-B7J-E3SC Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 01 Avril 2026 N° RG
Source officielleJCP CIVIL
69e67c04cdc6046d47f00631
1 avril 2026
1 avril 2026
____________________ Tribunal Judiciaire de de BLOIS N° RG 25/01879 - N° Portalis DBYN-W-B7J-E23C Page sur COUR D’APPEL D’[Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 01 AVRIL 2026 N° RG
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503338_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Le requérant se borne à cet égard à produire des facturettes de grandes surfaces ou de magasins de vêtements, sis à Vineuil, Blois ou Orléans. Le moyen doit dès lors être écarté.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e74
15 février 2007
15 février 2007
FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP -DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me BORDIER ARRÊT du : 15 FEVRIER 2007 No : No RG : 06/00988 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd897a4
25 octobre 2007
25 octobre 2007
ETESI UNEDIC ARRÊT du : 25 OCTOBRE 2007 No : No RG : 06 / 02873 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 29 Septembre 2006 Section : ENCADREMENT ENTRE APPELANT
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd9414d
18 octobre 2018
18 octobre 2018
représentée par Me Alexandra X..., avocat au barreau de BLOIS Monsieur Jacky B... né le [...] [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94187
27 septembre 2018
27 septembre 2018
27/09/2018 la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS la SCP ARCOLE ARRÊT du : 27 SEPTEMBRE 2018 No : 293 - 18 No RG : No RG 17/01558 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9490a
14 mai 2020
14 mai 2020
GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/05/2020 la SELARL CELCE-VILAIN ARRÊT du : 14 MAI 2020 No : 85 - 20 No RG 19/01789 - No Portalis DBVN-V-B7D-F6BZ DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal d'Instance de BLOIS
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02021
4 décembre 2013
4 décembre 2013
désignation, par ce syndicat, d'un délégué syndical dans le périmètre du comité d'établissement régional Novotel Grand Ouest de la société NMP France (couvrant le périmètre d'hôtels situés à Amiens, Blois
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02067
4 décembre 2013
4 décembre 2013
validé la désignation, par ce syndicat, d'un représentant syndical auprès du comité d'établissement régional Novotel Grand Ouest de la société NMP France (couvrant le périmètre d'hôtels situés à Amiens, Blois
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00770_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
et impliquant, de la part de la clientèle de l'établissement de la société requérante, situé dans la périphérie nord de Blois, un trajet d'une trentaine de minutes nécessitant un franchissement de la
Source officielle1ère chambre
DTA_2102268_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Madame B D, qui exerce les fonctions de professeure de lettres modernes depuis 1991 a été affectée au lycée François-Philibert Dessaignes de Blois (Loir-et-Cher) à compter du 1er septembre 2013.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03390
5 décembre 2017
5 décembre 2017
Justice à PARIS, le cinq décembre deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire X..., les observations de la société civile professionnelle YVES et BLAISE
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01475
2 septembre 2020
2 septembre 2020
Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseiller référendaire, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de Mme L...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00403
25 mars 2020
25 mars 2020
Moreau, conseiller, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. E... O..., et les conclusions de M.
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