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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
67820933fa7a008e5409f3de
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Il souffre par ailleurs d'oedèmes des membres inférieurs ainsi que d'effets secondaires des médicaments à type de vertiges ou de tremblements.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67f8af43b5ff6e72c9612448
8 avril 2025
8 avril 2025
vu mon état je m'étouffer presque [C] [Mme [K]] est partie chercher un verre d'eau manuella [Mme [G]] ma parler de ventoline je lui ai fait des signes en lui disant c'est pas de l'asthme mes jambes trembler
Source officielleMONTREUIL JCP
6716b097b098d256e10194f3
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[P] [H] lequel s’est mis à taper dans les murs fortement jusqu’à les faire trembler, se mettant également à hurler ; Un commandement notifié au défendeur le 22 février 2024 d’avoir à faire cesser les troubles
Source officielle1ère Chambre
67ff39b3303a1b38839f7c4f
15 avril 2025
15 avril 2025
février 2023 par ce même médecin, confirmant ce diagnostic d'hyper-électrosensibilité et constatant depuis l'installation dans la maison équipée d'un compteur Linky de syndromes de maux de tête, de tremblements
Source officielle7ème chambre
DTA_2302840_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
ans, alors qu'elle se trouverait isolée dans son pays d'origine depuis son divorce, étant séparée de son fils confié à ses beaux-parents, et que des membres de sa famille seraient décédés dans le tremblement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210831
14 décembre 2017
14 décembre 2017
caractérisé par un syndrome parkinsonien (rapport pages 23-24) ; qu'à cet égard, l'Expert a relevé que, quelques mois avant l'accident du 4/05/2005, Emilio Z... avait consulté un neurologue en raison d'un tremblement
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110589
2 octobre 2019
2 octobre 2019
L... qui est arrivée au Vietnam en état de profonde asthénie et de fatigue, très amaigrie et dans un état de très grande fragilité psychologique (tremblements, pleurs ) ; que cet état est attesté par sa
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110601
7 décembre 2016
7 décembre 2016
quant à ses horaires par son mari, qui l'appelait téléphoniquement à cette fin et qu'il observait chez elle à la réception de ces appels une grande tension se manifestant notamment par des tremblements
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210350
24 mai 2017
24 mai 2017
eu, selon ces témoins, un entretien très violent pour un problème de virement ou de prime et elle s'était fait "sermonner très fortement", jusqu'à ce qu'elle s'écroule, toute tordue et prise de tremblements
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87401
27 avril 2005
27 avril 2005
fin de vie et à un éventuel traitement médicamenteux et qu'elle a constaté sur les pièces de comparaison une involution de l'écriture se dégradant à partir de 1980 pour devenir franchement instable, tremblée
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300482
2 mai 2012
2 mai 2012
copropriété, a pu obtenir un document émanant du Cabinet MIVEL TRICAUD en date du 11 février 1997 qui fixait l'indemnisation des époux Z... pour le préjudice subi dans leur appartement du fait du tremblement
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02563_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
F... indique que des douleurs, tremblements et problèmes neuromusculaires ont émergé à l’âge de six ans et que ces symptômes se sont aggravés à la suite de ses accouchements, en 2011 et 2015.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006258_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
C a présenté de fortes douleurs abdominales associées à des vomissements et des tremblements. Le 21 octobre au soir, le Dr.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2400155_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
différentes pathologies, telles que des troubles auditifs, d'hypoacousie, d'ostopongiose, de gonarthrose bilatérale fémoro-tibiale interne et fémoro-patellaire externe, d'un déséquilibre du bassin et de tremblements
Source officielle5ème chambre
DTA_2407740_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
B a présenté de nouveau des tremblements, des sueurs avec vomissements et une température à 38,6°C, pour lesquels son médecin généraliste l'a adressé aux urgences du centre hospitalier universitaire de
Source officielleChambre 2
DTA_2501475_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
notamment des mesures de réduction de l’impact visuel prises par le pétitionnaire, est susceptible de porter atteinte aux paysages, notamment au niveau des habitations des Bruyères Pourret et des Trembles
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_24DA00929_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
A souligne qu'il est d'origine kurde et de la région dévastée par un tremblement de terre en 2023 et qu'il encourt des traitements inhumains et dégradants en cas de retour en Turquie. Toutefois, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110663
5 octobre 2022
5 octobre 2022
juillet vers 08h30 d'une reprise des vomissements accompagnés d'une importante diarrhée, symptômes de plus en plus rapprochés, puis suivis d'un comportement étrange (difficultés à parler, absences, tremblements
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02202
23 août 2017
23 août 2017
d'ailleurs, les enquêteurs ont consigné dans un procès-verbal avoir constaté pendant cette audition que la jeune femme avait des problèmes de concentration, des absences, et était, par moment, agitée de tremblements
Source officiellecr
6137268fcd580146774268eb
17 octobre 2007
17 octobre 2007
que la provision de 100 millions de francs ne concernait pas l'opération Port de plaisance mais la participation de la société GMFF dans la société d'assurance CSE, qui avait à subir l'impact d'un tremblement
Source officiellePage 88 sur 116
TREMBLAYE DEMENAGEMENTS 53
23/06/2026
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TREMBLAYE DEMENAGEMENTS 28
18/06/2026
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FINANCIERE DU DEMENAGEMENT ET DU MEUBLE TREMBLAYE
16/06/2026
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TREMBLAYE DEMENAGEMENTS NORMANDIE
16/06/2026
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FINANCIERE DU DEMENAGEMENT ET DU MEUBLE TREMBLAYE
16/06/2026
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