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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
696a0bfbcdc6046d4780fe0e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [S] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Maître MARIOL loco Maître DE MALAFOSSE de la SARL MALAFOSSE - VEDEL, avocat au barreau de
Source officielleChambre sociale
69733335cdc6046d47659ce1
22 janvier 2026
22 janvier 2026
2] Comparant, INTIMEE : [12] VENANT AUX DROITS DE LA [5] Département Antériorité CIPAV [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Maître PORTET-LASSERRE, avocat au barreau de Pau, loco
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670ebfa01c3411ff34578f1d
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Rappelons la persistance d’un léger œdème au-dessus des malléoles, signant des séquelles loco-régionales.
Source officielleChambre sociale
686765359f40b42a26419c6e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
la SELARL L'HOIRY AVOCATS, avocat au barreau de BAYONNE, dispensé de comparution INTIMEES : Association [16] ([18]) [Adresse 15] [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me TARTAS loco
Source officiellePPP Contentieux général
6801431a70f05fda0a955295
8 avril 2025
8 avril 2025
SAINT-DENIS (97), demeurant 13 rue de la Magine 33430 BAZAS Non comparante, Monsieur [Z] [B] né le 31 Mars 1975 à ST DENIS CAMELIAS, demeurant 3 Le Tronc 33290 SENDETS Représenté par Me BOCHE-ANNIC loco
Source officielle1ère Chambre C
60332f6deef9fea085a97c28
12 septembre 2017
12 septembre 2017
domicilié ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 1] représentée et assistée de Me Claude CALVET de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant et plaidant loco
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
603411e17bedb901dae27707
9 février 2017
9 février 2017
: CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Pauline MAZEROLLE loco
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Madame Amal Dc/SAS PARK HOTEL
5fde21d04fcb63be139a8cf2
5 juillet 2018
5 juillet 2018
représentée par Me Y... loco Me Matthieu Z..., avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 mai 2018 en audience publique, devant la Cour composée de :
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Madame X... Yc/SAS PARK HOTEL
5fde21d34fcb63be139a8cf3
5 juillet 2018
5 juillet 2018
représentée par Me A... loco Me Matthieu B... de la SELARL TOSI GALINAT B..., avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 mai 2018 en audience publique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60369cc2effee83f080a160d
24 septembre 2015
24 septembre 2015
, suivant déclaration d'appel du 12 septembre 2014, APPELANTE : Société JARDILAND ENSEIGNDES DENOMEE JARDILAND venant Aux droits de la SOCIÉTÉ JARDI SOYAUX représentée par Me Julia ERB loco
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/POLYCLINIQUE BORDEAUX NORD AQUITAINE
616260338672d229b8816337
10 avril 2014
10 avril 2014
POLYCLINIQUE BORDEAUX NORD AQUITAINE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Me ZOMENO, avocat au barreau de Paris loco
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162678112fe6a3e85a6c7b7
10 avril 2014
10 avril 2014
APPELANTE : SAS CLINIQUE [1] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Me ZOMENO, avocat au barreau de Paris loco
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61638737947dd77ae6de0251
7 septembre 2010
7 septembre 2010
pouvoir spécial, INTIMÉE : Fondation [20], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Localité 11], Représentée par Maître Arnaud Pilloix loco
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163cdb0a4f434918a1e5234
12 janvier 2010
12 janvier 2010
[K] [I], domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3], Représentée par Maître Stéphanie Dos Santos loco Maître Yves Guevenoux, avocats au barreau de Bordeaux, COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8915d
9 janvier 2007
9 janvier 2007
né le 30 Juin 1954 à CARCASSONNE (11000) de nationalité Française ... 11000 CARCASSONNE représenté par la SCP JOUGLA - JOUGLA, avoués à la Cour assisté de Me BITEAU loco Me Yves FERES, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89317
30 novembre 2007
30 novembre 2007
appelante et intimée, citée à domicile (A.R. signé), non comparante, représentée par Maître BAZALGETTE Thomas loco maître WICKERS, avocat au barreau de BORDEAUX E.
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8966a
2 novembre 2007
2 novembre 2007
Libre Jamais condamné appelant et intimé, cité à personne, comparant assisté de Maître MEZIANE Wilfried loco maître A..., avocat au barreau de BORDEAUX. B.
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be96
29 mai 2008
29 mai 2008
Le Conseil ordonnait également le remboursement, par la SARL MERIGNAC OU Maître Carole Y... loco TLET à l'ASSEDIC AQUITAINE des indemnités de chomage éventuellement payées à la salariée du jour de son
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c876
16 octobre 2008
16 octobre 2008
demeurant Maison La Paillarde ... 40420 LE SEN (AJ totale : décision du 25 Juillet 2008) Partie civile, appelante, non comparant, représenté par Maître DUCRUC-NIOX, avocat au barreau de PAU loco
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c878
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Maison La Paillarde Route de Labrit 40420 LE SEN (AJ totale : décision du 25 Juillet 2008) Partie civile, appelante, non comparant, représenté par Maître DUCRUC-NIOX, avocat au barreau de PAU loco
Source officiellePage 88 sur 105