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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURE COLLECTIVE
69a2ef88cdc6046d4709cb0a
14 janvier 2026
14 janvier 2026
PRESIDENT: CAROLINE AMOROS JUGES : RICHARD MACIA CASTAN CHRISTOPHE ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, La société BERGE NEW TECHNOLOGIES a déposé auprès du greffe du tribunal de commerce une déclaration
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62c7cad9cb8dca058e3e7e14
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL
Source officielleChambre civile Section 2
697b0e03cdc6046d471283f3
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[R] [P] né le 19 janvier 1968 à [Localité 11] (Bouches-du-Rhône) [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Me Liria PRIETTO de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIÉS, avocate au barreau d'AJACCIO Mme
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6528dfaaaaebb88318fda712
12 octobre 2023
12 octobre 2023
de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65321b389e4ea48318f5af4d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL
Source officielleChambre des étrangers
64549e61eedb07d0f8185ecf
5 janvier 2023
5 janvier 2023
conformément aux articles L. 3211-12-12 et L. 3211-12-4 du code de la santé publique ; ORDONNANCE A l'audience publique du 05 Janvier 2023 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Philippe MAUREL
Source officielleChambre civile Section 2
6285e0d66a1876057df5d281
18 mai 2022
18 mai 2022
DIDIER prise en la personne de son représentant légal demeurant au siège social [Adresse 10] [Localité 2] Représentée par Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
662b43e9fe25450008314ae2
25 avril 2024
25 avril 2024
de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0c0d9ccdc6046d472999f0
5 mai 2026
5 mai 2026
Maître [O] [E] [J] Es-qualités de Mandataire Judiciaire [Adresse 3] *************************************** COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : : BENOIT REGNIER PRESIDENT : FREDERIC MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6688de5f676b73dd81b9715e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6688de60676b73dd81b97178
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la Cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Saveria MAUREL
Source officielle2ème Chambre
65b9f3518452800008b2b4b5
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Adresse 6] - [Localité 3] Non comparante - non représentée INTIMEE - CRÉANCIERE COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : PRÉSIDENT DE CHAMBRE : Yves PLANTIER CONSEILLERS : Philippe MAUREL
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2303614_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A..., représenté par Me Maurel, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 23 août 2022 par lequel le préfet de police lui a infligé la sanction du blâme ains que la décision implicite par laquelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9269f
9 septembre 2015
9 septembre 2015
PROMOTION DE CAVALLO O.P.C prise en la personne de son représentant légal demeurant et domicilié au siège social Ile de cavallo 20169 BONIFACIO ayant pour avocat Me Stéphane RECCHI de la SCP MORELLI MAUREL
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501386_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Par un mémoire enregistré le 25 septembre 2025, la commune de Galéria représentée par Me Maurel, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l’Etat la somme de 1 500 euros au titre
Source officielleREFERES 1ER PP
69f97c9ccdc6046d47a18462
4 mai 2026
4 mai 2026
Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée et plaidant par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS
Source officielleChambre sociale
6881beb053f7f060d28c7857
15 juillet 2025
15 juillet 2025
L'association Mel Makrel /Sem Radio n'a pas conclu au fond.
Source officielleciv3
61372392cd5801467740b846
5 juillet 2000
5 juillet 2000
Gilles Z..., ès qualités de mandataire judiciaire de la liquidation de la société Saint-Maurienne de construction (SMC), demeurant 4, Le Parvis de Saint-Maur, 94100 Saint-Maur-des-Fossés, défendeurs
Source officielleciv2
613724b8cd58014677417ccd
5 juillet 2006
5 juillet 2006
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 23 septembre 2003), que M. et Mme X... ont acquis une propriété selon acte reçu par la SCP Esperce-Noguès-Maurin
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01573
7 novembre 2018
7 novembre 2018
Y..., a été engagé le 1er mai 2012 par la société Géodis Logistic en qualité de cariste polyvalent et affecté au site de Saint Maurice de Beynost appartenant à la société Toray plastics, puis à la société
Source officiellePage 88 sur 470