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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1/Section 5
65b7f5a8858823c56e09a236
29 janvier 2024
29 janvier 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 5 Affaire : N° RG 23/02164 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YMEP Minute n°: 23/04134 Société MCF CIFA 123 Représentant : Maître Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931e8
28 avril 2016
28 avril 2016
Christophe Jean-Marcel X... Représentant : Me Véronique Z..., avocat au barreau de TOULON Appelant C/ Mme Marina Y... EPOUSE X... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
Vu le désistement d'appel de Christophe René X..., appelantc/Nadine Y
6253cd81bd3db21cbdd938c3
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Christophe René X... Représentant : Me Max LASTAPIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme Nadine Y... épouse X...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00195
17 février 2015
17 février 2015
Attendu que Mme X... s'est pourvue en cassation, le 30 septembre 2013, contre un arrêt rendu le 29 juillet 2013 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, dans une instance l'opposant à Christophe
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200807
15 mai 2014
15 mai 2014
Christophe Z... ; Qu'à la date du 28 janvier 2014, et postérieurement au 31 décembre 2013, date du dépôt du rapport, elle a déclaré se désister purement et simplement de son pourvoi ; Qu'il y a
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61137
26 septembre 2024
26 septembre 2024
[B] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : l'Association Saint Christophe de [Localité 3] Ordonnance : 61137 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50571
8 juin 2023
8 juin 2023
[J] Avocat(s) : la SCP Claire Leduc et Solange Vigand Défendeur(s) : la société Transports Arton Christophe Avocat(s) : la SCP Doumic-Seiller Ordonnance : 50571 ORDONNANCE
Source officielleTrib. de Commerce
69e05314cdc6046d47660462
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2024RJ313 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleJEUDI
6a045aa1cdc6046d47944846
7 mai 2026
7 mai 2026
Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Attendu
Source officielleJEUDI
6a045ab3cdc6046d47944991
7 mai 2026
7 mai 2026
Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Attendu
Source officielleJEUDI
6a045ac4cdc6046d47944a7e
7 mai 2026
7 mai 2026
Greffier d'audience : Maître Christophe HARDY Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Thierry COLLET Président et Maître Christophe HARDY Attendu
Source officielleChambre sociale
6438f2bea942a604f5e935e1
13 avril 2023
13 avril 2023
Chambre économique et sociale de la Cour d'appel de Limoges a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition au greffe : ENTRE : [X] [F], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69aed917cdc6046d470b1192
28 janvier 2025
28 janvier 2025
du conseil, le tribunal a fixé au 28/01/2025 l'examen de la situation économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 28/01/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69aeff6dcdc6046d470ed779
8 avril 2025
8 avril 2025
du conseil, le tribunal a fixé au 08/04/2025 l'examen de la situation économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/04/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69e733facdc6046d47fd95f9
16 avril 2026
16 avril 2026
en la personne de Me Catherine LAPORTE [Adresse 2] Représenté par Mathilde BRIZARD, en vertu d'un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 16/04/2026 PRESIDENT : Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69c5bab8cdc6046d47181dc8
8 avril 2025
8 avril 2025
du conseil, le tribunal a fixé au 08/04/2025 l'examen de la situation économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/04/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe
Source officielleTrib. de Commerce
69c5eaeacdc6046d471bbf18
11 juillet 2025
11 juillet 2025
VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par saisine d'office en date du 09 juillet 2025 La cause a été entendue à l'audience du 11 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe
Source officielleJ.E.X
66352921e4b5292aaa65f838
30 avril 2024
30 avril 2024
MARIE L’OR AFRO COIFFURE, immatriculée au RCS de LYON sous le n° [Numéro identifiant 6], représentée par son Président en exercice Monsieur [O] [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Jean-Christophe
Source officielle9ème chambre 3ème section
6780215d9c3ba90f51dc296f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Christophe CLARET & Isabelle ESPERCE-JOSUE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0435 S.C.P.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a782f88121050008662e1b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[O] [I] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Décembre 2023, en audience publique, rapport ayant été fait par Jean-Christophe
Source officiellePage 88 sur 1998