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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 08
69bf50b3cdc6046d4780318c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
ATTAS, M. HENRY, Juges. Ayant désigné M. HENRY, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officielleChambre 08
69bf50f2cdc6046d4780357f
8 octobre 2025
8 octobre 2025
ATTAS, M. HENRY, Juges. Ayant désigné M. HENRY, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officielleChambre 08
69bf51b9cdc6046d4780422d
8 octobre 2025
8 octobre 2025
ATTAS, M. HENRY, Juges. Ayant désigné M. HENRY, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officielleChambre 08
69bf51f2cdc6046d478045f6
8 octobre 2025
8 octobre 2025
ATTAS, M. HENRY, Juges. Ayant désigné M. HENRY, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officielleChambre 08
69bf558ecdc6046d478081d1
8 octobre 2025
8 octobre 2025
ATTAS, M. HENRY, Juges. Ayant désigné M. HENRY, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officielleChambre 08
69bf57c9cdc6046d4780a67c
22 octobre 2025
22 octobre 2025
ATTAS, Président, M. BRAVAIS, M. HENRY, Juges. Ayant désigné M. HENRY, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officielleChambre 08
69bf5946cdc6046d4780befa
22 octobre 2025
22 octobre 2025
ATTAS, Président, M. BRAVAIS, M. HENRY, Juges. Ayant désigné M. HENRY, Juge-Rapporteur présent à l'appel des causes qui a rendu compte des débats au Tribunal en son délibéré.
Source officielle1re chambre sociale
66a33c3102a12a235bae6dc2
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle1re chambre sociale
6971fd56cdc6046d473a75ce
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Greffier lors des débats : Mme Marie BRUNEL Greffier lors du délibéré : MmeVéronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - Rendu par défaut - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour,
Source officielle1re chambre sociale
669a01a0bf9da27f384b0dd0
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt
Source officielle3e chambre sociale
6868b5109508abe8512045a6
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Patrick HIDALGO, Conseiller Mme Frédérique BLANC, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : -Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleChambre 4-1
6879d9fb15cca238af935cc2
17 janvier 2025
17 janvier 2025
représentée par Me Laurent LAILLET de la SELARL CARLINI & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Madame [P] [N] épouse [W], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Laure ATIAS
Source officielle1re chambre sociale
6881bec353f7f060d28c7959
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - - contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleChambre 1-1
6813084f046d639136715c24
29 avril 2025
29 avril 2025
DBVB-V-B7I-BNJUI Ordonnance n° 2025/M120 CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social représentée par Me Laure ATIAS
Source officielleChambre 1-11 référés
679336b6cc9763289b72516a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
BRASSERIE [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Eric DHORNE de la SELARL DHORNE AVOCATS, avocat
Source officielle1re chambre sociale
67f753e5eb05d6bf6564da6a
9 avril 2025
9 avril 2025
composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Véronique ATTA-BIANCHIN
Source officielle1re chambre sociale
6809c7575f55848ebdc1a095
23 avril 2025
23 avril 2025
Jean-Jacques FRION, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Véronique ATTA-BIANCHIN ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition
Source officielleChambre 1-3
680b1da62c124f4fd8d67278
24 avril 2025
24 avril 2025
représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Antoine WOIMANT, avocat au barreau de MARSEILLE Société SMABTP représentée
Source officielleChambre 3-3
680b1dad2c124f4fd8d672d2
24 avril 2025
24 avril 2025
l'incident Monsieur [Y] [U] non comparant Intimé CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR, prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Laure ATIAS
Source officielleChambre 1-5
65b0b8d68d0ccf000877e404
23 janvier 2024
23 janvier 2024
IMMOBILIERE MARCEAU prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée et assistée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES,
Source officiellePage 88 sur 289
ATLAR
Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.
02/01/2024
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ATLAR
27/10/2016
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ATLAR
13/03/2009
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ATLAR, GALATASARAY
03/06/2008
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ERANZA, ATLAR
Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec Achat d'un fonds de commerce.
27/02/2008
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