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décollant, meulant, manipulant des tresses d'amiante pour effectuer les joints de portes d'accès des chaudières et ce sans protection, en travaillant toujours sans protection sous des toits en plaques poreuses

Source officielle

Chambre Commerciale

6793332b32b173f45a7c8dd3

Appel

23 janvier 2025

de la collectivité territoriale de [Localité 7] de favoriser les entreprises locales, de clients locaux préférant des sociétés locales pour garantir les délais de leurs travaux, de l'embauche d'un poseur

Source officielle

1ère Chambre

6864c20531953a33f9365ec1

Appel

1 juillet 2025

d'autres candidatures possibles après publicité, on peut citer le projet d'installation hors cadre familial d'une future agricultrice de 37 ans désireuse de créer une exploitation agricole de poules pondeuses

Source officielle

Chambre sociale

67ef6fb37985d82da296f749

Appel

3 avril 2025

circonstances de leur intervention sur ce chantier : « Lui et moi ont été envoyé sur ce chantier faire du gros 'uvre et pour l'urgence les seuils étaient mal faits imposant un retard sur le chantier pour les poseurs

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE

659e4286553798000884706b

Appel

9 janvier 2024

avant les besoins en recrutement d'Akena mais aussi ceux des clients du réseau professionnel - ces recrutements concernaient des postes d'agent de fabrication au siège situé en Vendée et de menuisiers poseurs

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Pôle 4 - Chambre 5

659f990c3328fa00087a2694

Appel

10 janvier 2024

Au cas d'espèce, la cour observe que ni la matérialité des désordres tels que décrits par les premiers juges (chéneaux poreux de la couverture en zinc de la véranda) ni leur inclusion dans le champ de

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3ème Chambre Commerciale

65b0c0958d0ccf000877e766

Appel

23 janvier 2024

pièce numéro 9 de l'intimée confirme l'analyse précédente de la Cour à savoir que la frontière entre les conseils en stratégie d'entreprise et les conseils en communication d'entreprise est ténue sinon poreuse

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Quatrième Chambre

65bd45ef46d547e419ffb317

T. Judiciaire

1 février 2024

Les pièces produites démontrent que suite à l’obtention du CAP de maintenance en mécanique en juin 2018, [N] [L] a enchaîné les missions d’intérim comme aide poseur de sols souples, manutentionnaire, trieur

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Chambre Sociale-1ère sect

66162be299851e0008f1e682

Appel

9 avril 2024

GE] a été embauché par la société [26], aux droits de laquelle se trouve la société [23], en qualité de chauffeur de four, puis du 1er avril 2007 au 17 janvier 2009, en qualité de chauffeur de four poseur

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Tribunal Administratif de Lille

DTA_2509050_20251010

Administratif

10 octobre 2025

ensemble des personnels de la société Chevalier Nord aux pages 5 à 7 du mémoire technique de cette société, d’autre part, l’ancienneté et le coefficient de salaire des cinq chefs d’équipe menuisiers poseurs

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7ème chambre

DTA_2304686_20250129

Administratif

29 janvier 2025

intègrent des dispositions techniques qui limitent le débit afin de tenir compte de l'imperméabilisation accrue des surfaces (usage des espaces verts, puits filtrants, rétention en terrasse, chaussées poreuses

Source officielle

7ème chambre

DTA_2305102_20250129

Administratif

29 janvier 2025

Source officielle

7ème chambre

DTA_2303573_20250129

Administratif

29 janvier 2025

Source officielle

7ème chambre

DTA_2303576_20250129

Administratif

29 janvier 2025

Source officielle

Chambre 4-8

6014f1639253781075c1bc52

Appel

29 janvier 2021

été amenés à faire manipuler par les dockers, entre 1960 et 1998, de grandes quantités d'amiante (environ 240.000 tonnes), en vrac dans les cales des cargos, ou dans des sacs en jute ou en papier, poreux

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4eme Chambre Section 2

5fddd6ae7e17647af4f2e4e4

Appel

20 juillet 2018

. ; qu'il fut placé au fond du bureau sur une table destinée aux poseurs, sans même un téléphone pour débuter. 2) la création de la société Castel et Fromaget Aluminium en 1994 ; M.

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2° chambre

5fda4768fe39698e84cd4472

Appel

3 septembre 2019

vente : ' personnes chargées de l'organisation des stands dans les centres commerciaux, ' animatrices de stands dans la France entière, ' vendeurs chargés de se déplacer chez les particuliers, ' poseurs

Source officielle

18e Chambre B

603689278bc04c2c4be868af

Appel

9 octobre 2015

dans différentes entreprises sur le port de Marseille, dont Euroma, Upa, Intramar, Somotrans, Smmt et Rodrigue, et avoir ainsi déchargé et manipulé de l'amiante ou vrac ou en sacs d'amiante de jute poreux

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY01369_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

ressort également de la notice descriptive du permis de régularisation que les eaux pluviales seront elles-mêmes dirigées vers une structure réservoir installée sous la voirie, réalisée en matériaux poreux

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3ème chambre

DTA_2207501_20251205

Administratif

5 décembre 2025

s'agit particulièrement de limiter au strict nécessaire les surfaces imperméables par l'emploi de matériaux favorisant l'infiltration de l'eau (sable, gravier, dalles alvéolées, pavés non joints, pavés poreux

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