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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007626251
9 mai 1990
9 mai 1990
assignées au titre de l'impôt sur le revenu des années 1975 et 1976 ; En ce qui concerne l'assiette des impositions : Considérant, en premier lieu, que le ministre établit d'une part que le restaurant "La Pizza
Source officielleContentieux Général
69a8ec40cdc6046d478bb01a
24 janvier 2025
24 janvier 2025
LES FAITS La société SMJL, immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le n°533 109 799, dont l'objet social était la fabrication et vente de pizzas sur place ou à emporter, a ouvert un compte bancaire auprès
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e62c02cdc6046d47e67c83
8 juillet 2025
8 juillet 2025
25 et suivants du Code de Commerce, l'Inaliénabilité des biens mobiliers indispensables à la continuation de l'entreprise à savoir : le fonds de commerce de l'entreprise "Restaurant traditionnel et pizzas
Source officielleChambre Sociale
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5 avril 2024
5 avril 2024
En cause d'appel, Mme [F] persiste à soutenir que l'accident allégué s'est produit à 8 heures, qu'elle a continué de travailler par « conscience professionnelle » et que le four à pizza était situé trop
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305626_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
immeuble Baie des anges sis 268 avenue de la Californie à Nice, à la Copro des immeubles Riviera plage, à la Copro immeuble du 272 ave de la Californie à Nice les cypres 272 ter, à la M.e.r (mister pizza
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2506648_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
soutient que : - la condition d’urgence est remplie dès lors que la décision en litige porte atteinte à sa liberté d’aller et venir et le prive de la possibilité d’être recruté par la société King Pizza
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01783
26 septembre 2012
26 septembre 2012
relation des faits est totalement mensongère et ne repose sur aucune preuve ; qu'il expose qu'en réalité, un client s'est présenté avec deux personnes pour commander sur place. une glace, une crêpe et une pizza
Source officielle8ème chambre
DTA_2400275_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
une demande de visa de long séjour en qualité de travailleur salarié auprès de l'autorité consulaire française à Alger (Algérie) en vue d'occuper le poste de cuisinier au sein de la société D'Class Pizza
Source officielle1ère chambre
DTA_2408498_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
à l'âge de 17 ans, que ses parents refusent son retour en Tunisie et qu'il justifie aujourd'hui d'une activité professionnelle stable en qualité d'employé livreur préparateur pour la société Milano Pizza
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2220573_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
qu'il est bien intégré tant socialement que professionnellement, justifie d'une activité comme pizzaiolo depuis le mois de juillet 2021 et produit un contrat à durée déterminée avec la société le four à pizza
Source officielleChambre sociale
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26 octobre 2022
26 octobre 2022
LA COUR EXPOSE DU LITIGE La SARL CLENOH exploite un commerce de restauration rapide de fabrication et vente de pizza dans les kiosques implantés sur les parkings de grandes surfaces.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10329
30 mars 2017
30 mars 2017
[A] déduit des termes de l'avenant du 20 septembre 2007 le remerciant d'avoir accepté "de prendre la responsabilité des ressources humaines sur le périmètre Pizza Hut livraisons" et
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:458709.20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
2006-21 du 6 janvier 2006 relatif à l'action sociale au bénéfice des personnels de l'Etat ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:462707.20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489183.20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du travail ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice, - les conclusions
Source officielleChambre Sociale
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3 août 2023
3 août 2023
Exemple 12 : le dimanche 4 juin 2017, vous avez commandé des pizzas pour votre consommation personnelle que vous avez emportées, sans les payer.
Source officielle8ème chambre
DTA_2503831_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
pendant plusieurs mois, le premier en qualité d’agent d’entretien à temps partiel du 1er août 2023 au 31 mai 2024 au sein de la société Corail Maintenance à La Ciotat, le second en qualité de livreur de pizza
Source officielle1ère Chambre
5fdd8f536ce21739b37bdf26
4 septembre 2018
4 septembre 2018
Par ailleurs le premier juge a exactement relevé, s'agissant des nuisances olfactives constatées par Me C..., huissier de justice, le 13 février 2015, (forte odeur de cuisson de pizza en haut des escaliers
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60372eed036fdf0a03030ed8
22 mai 2015
22 mai 2015
, pâtisserie et confiture, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwitches, pizzas
Source officielle9e Chambre B
61629bbbeaaf44d62f53e91b
22 novembre 2012
22 novembre 2012
Cette personne s'annonçait soit comme livreur de pizza soit comme votre mari.
Source officiellePage 87 sur 126
PARADIS, PIAZZA, Martial Alain
Cession sous acte authentique en date du 31/03/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: Cours des Champenois 07340 Champagne
14/07/2026
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PIAZZA D'ARMA
12/07/2026
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LA PIAZZA
30/06/2026
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DI PIAZZA, Anthony Vincent
30/06/2026
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MORTEAU, LA PIAZZA
Suivant acte reçu par Maître Stéphanie ROUSSEL Notaire à Lille le 26-05-2026. Siège social de l'ancien propriétaire: 21 place du Général de Gaulle 59166 Bousbecque. Siège social du nouveau propriétaire: 58 rue de Linselles 59166 Bousbecque. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.
12/06/2026
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