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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_22VE00366_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Camenen, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - et les observations de Me Chéneau, pour la commune de Varennes-Jarcy.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01056_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Camenen, président assesseur, Mme Janicot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023. La rapporteure, M. C La présidente, C.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01544_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Camenen, président assesseur, Mme Janicot, première conseillère. Rendu public A mise à disposition au greffe le 10 mai 2023. La rapporteure, M. E La présidente, C.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01560_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Camenen, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -les observations de Me Lalanne, pour la société PMS et la société PMS Immo et celles de Me Krasniqi, pour la société Sanef.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02297_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Camenen, président assesseur, Mme Janicot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023. Le rapporteur, G. Camenen La présidente, C.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02361_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport F Bahaj, - les conclusions F Janicot, rapporteure publique, - et les observations de Me Auger, pour la commune de Chatou.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02389_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - et les observations de Me Kervennic pour Mme A.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00801_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Camenen, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -et les observations de Me Léron, pour M. I et M. D. Considérant ce qui suit : 1. M. I et M.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00953_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Houllier, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - et les observations de Me Diani, pour M. B.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE01161_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Camenen, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -et les observations de Me Marroni, pour l'établissement public Paris La Défense. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
é d'accusationc/Mme A
DCA_21VE02513_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Camenen, -les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, -et les observations de Me Guranna, pour la commune d'Auvers-sur-Oise.
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE04114_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Camenen, président assesseur, Mme Janicot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2022. La rapporteure, M. B La présidente, C.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:472833.20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gaschignard, Loiseau, Massignon, avocat de M. R et à la SCP Waquet, Farge, Hazan, Feliers, avocat de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:493285.20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Thomas Janicot, rapporteur public ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 2 avril 2025, présentée par la société Novartis Pharma ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:481534.20240723
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Thomas Janicot, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:492789.20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Thomas Janicot, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de la Confédération générale du travail Mayotte ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
613725d9cd58014677420fb8
11 septembre 2002
11 septembre 2002
les prévisions de l'article 2-17 du Code de procédure pénale ; que l'union nationale des associations pour la défense des familles et de l'individu étant représentée par sa présidente en exercice, Janine
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01445
27 juin 2018
27 juin 2018
Jack D..., A... a commencé à organiser régulièrement chez lui des parties de poker ; que M. A... a précisé qu'il comptait plus d'amis dans les parties qui se jouaient chez M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616359d41416be03751aa3ff
28 avril 2011
28 avril 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, présidente Madame Janick TOUZERY-CHAMPION, conseillère Madame Patricia POMONTI, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616389aba5395b851a399e16
31 mars 2011
31 mars 2011
dispositions de l'article 785 de code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Février 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Madame Janick
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