Le rapport de l’expert reproduit partiellement celui de la CMRA qui décide de ne pas retenir de séquelles concernant l’épaule droite et les fractures des côtes ce qui semble curieux dès lors que la CMRA

Il ne ressort toutefois de ce projet pas de spécificité propre à B..., qui est âgé de dix ans, et est décrit comme un petit garçon très curieux, qui aime la nature, pratiquer des activités sportives et

manque de concentration et de travail ainsi que des retards dans certaines matières sont pointés, l'appréciation du stage en milieu professionnel est très satisfaisante et indique un élève ouvert, curieux

[E] en 2013 « pour faire une reconstruction du ligament scapho-lunaire, avec une ostéotomie d’accourcissement du cubitus » indique dans un courrier en date du 20 mars 2023 que « les suites ont été très

Elle ajoute que, de manière curieuse, le tribunal a prononcé la résiliation à ses torts au motif qu'il existerait des arriérés de paiement, qu'en ce qui concerne les prétendus impayés, l'intimée ne produit

Il soutient que la radiation de l’affaire prononcée le 26 mars 1992 est «   curieuse   »   : le juge ne se serait pas aperçu que la SACIC avait été déclaré cessionnaire des actifs de la

et pour quitter ainsi la société LAV, que ces supposées démarches téléphoniques de Mme H... dont la réalité n'est pas établie, au vu du caractère peu détaillé et circonstancié des attestations, des curieuses

Il est curieux à présent dans la présente instance, et compte tenu de leur attitude antérieure, ayant passé outre le refus de la commune, qu'ils invoquent une cause étrangère dans le fait que la barrière

supplémentaires et permettant de contourner les règles sanctionnées par l'arrêt du 22 février 2005 susmentionné ; que le procès-verbal de l'URSSAF du 27 juin 2008 relevait le caractère quelque peur curieux

apos;importation, de la mise en vente et de la vente des modules photovoltaïques prétendument contrefaisants ; qu'à supposer donc que ces factures soient relatives à l'achat, pour le moins curieux

réalisation des décors pour un spectacle précis ; qu'il est simplement mentionné « usage » devant le paragraphe « motif du contrat » ainsi que la date de début et de fin de contrat ; qu'il est d'ailleurs curieux

Msd, ayant tous adhéré à l'assurance de groupe SwissLife et affirmant n'avoir jamais reçu en retour le récépissé mentionnant leur choix d'option, sauf pour deux d'entre eux en 2012 ; qu'il est fort curieux

que le conseil de la gérante n'a indiqué aucune raison commerciale ou économique pour justifier du financement de M et V Business relations par Haro France ; que l'expert qualifiait de « curieux

A pour expliquer qu'il prend toujours des précautions pour ne pas être seul avec une élève a paru curieuse. Ses réponses interpellent de même que son attitude.

code de commerce, que les dispositions de l'article L145-11 du même code ne traitent que de la date d'effet du nouveau prix, dans l'hypothèse d'une demande en renouvellement, et qu'il n'y a rien de curieux

douleurs ressenties par Monsieur X... au niveau de l'avant bras droit, un examen radiologique était effectué le 9 mars qui mettait en évidence une fracture transversale, déplacée au tiers moyen du cubitus

La motivation du premier juge est curieuse. 4. sur la prise en compte de l'ancienneté des salariés : l'ancienneté des salariés au sein du groupe a été prise en considération, ainsi qu'il en est justifié

D'une part il est curieux que les consorts B... aient attendu 7ans avant de réclamer le paiement des loyers échus entre 1996 et 2003.