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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10577
20 octobre 2021
20 octobre 2021
Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. [E], de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.
Source officielleciv1
613722bfcd58014677400fa4
28 janvier 1997
28 janvier 1997
Blaise A... dit M..., demeurant PK 26,500 côté montagne, Paea (Tahiti), 8°/ Mlle Eliane Chan C... K... dit M..., demeurant avenue du Prince Hinoi, Papeete (Tahiti), 9°/ M.
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c38
17 mars 1998
17 mars 1998
Clermont-Ferrand, au profit : 1°/ de la Manufacture Michelin, dont le siège est ..., 2°/ du syndicat CFDT Michelin, dont le siège est ..., 3°/ du syndicat FO Michelin, dont le siège est centre Blaise
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008169727
28 juillet 2004
28 juillet 2004
Junot Blaise X demeurant, ... ; M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008199843
21 mai 2003
21 mai 2003
Blaise X, demeurant ... ; M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2206333_20230412
12 avril 2023
12 avril 2023
A D B, représenté par Me Blaise, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 9 octobre 2022 par laquelle la préfète de la Gironde a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°)
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2401435_20240415
15 avril 2024
15 avril 2024
référés de désigner, en application des dispositions de l'article R. 531-1 du code de justice administrative, un expert aux fins de procéder, avant le lancement des travaux de réaménagement du boulevard Blaise-Doumerc
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2300346_20230213
13 février 2023
13 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 janvier 2023, Mme D A, représentée par Me Blaise, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110221
9 mars 2022
9 mars 2022
[Y] et des SCI Alice, Alice 1 et Alice 2, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de Alice 1 et Alice 2, de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de crédit agricole mutuel de Paris
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110637
31 août 2022
31 août 2022
Avel, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Pharmacie [X] et de la SCI Stand, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310113
1 mars 2023
1 mars 2023
Sur le rapport de Mme Farrenq-Nési, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M et Mme.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110182
2 mars 2022
2 mars 2022
Vigneau, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. [X] [C] [N] [K], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210226
31 mars 2022
31 mars 2022
Besson, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. [B], de la SCP Gaschignard, avocat de la société BTSG, prise en la personne de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200527
25 mai 2023
25 mai 2023
Sur le rapport de Mme Philippart, conseiller référendaire, les observations de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.
Source officielleChambre sociale
69733342cdc6046d47659dec
22 janvier 2026
22 janvier 2026
S'agissant enfin du grief relatif à l'omission de la tournée "bleu blanc blouse", M.
Source officiellesoc
613723bdcd5801467740d896
19 juillet 2001
19 juillet 2001
primaire d'assurance maladie (CPAM) du Loir-et-Cher, dont le siège est ..., en cassation de deux jugements rendus les 30 juin 1999 et 5 janvier 2000 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Blois
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007776202
12 novembre 1990
12 novembre 1990
jugement du 24 novembre 1987 par lequel le tribunal administratif d' Orléans a annulé, à la demande de la société anonyme Matra, dont le siège est à Paris, (75116) ... par l'inspecteur du travail de Blois
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007695338
25 juillet 1986
25 juillet 1986
avocats au barreau deDax, de l'Ordre des avocats au barreau de Cherbourg, de l'Ordre des avocats au barreau de Metz, de l'Ordre des avocats au barreau de Grasse, de l'Ordre des avocats au barreau de Blois
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b65bcdc6046d47a5a88c
24 avril 2026
24 avril 2026
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 24 AVRIL 2026 N° de rôle : 2026 000388 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026
Source officielleciv1
6137216acd580146773f38ec
5 mars 1991
5 mars 1991
Serge X... a été victime d'un accident de la circulation ; qu'en exécution du jugement du tribunal correctionnel de Blois en date du 12 mars 1986, statuant sur les intérêts civils, la Société d'assurance
Source officiellePage 87 sur 359