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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 8 REFERES
68ed59e20da7cb996dca7255
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SAMM 11, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 9] Rep/assistant : Maître Alexandre NEYROUD de la SELARL KERJEAN-LE GOFF-NADREAU-NEYROUD, avocats au barreau
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 3
6962264ccdc6046d47d46a4d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
janvier 2023 par le tribunal judiciaire de Valenciennes APPELANTE Madame [N] [P] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexandre
Source officielleChambre civile 1-7
6961eb5ccdc6046d47d03fde
9 janvier 2026
9 janvier 2026
: ENTRE : Monsieur [B] [K] Actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier [P] [S] non comparant et représenté par Me Vincent OLLIVIER, avocat - barreau de PARIS, vestiaire : D0846 et Me Alexandre
Source officielle2e chambre de la famille
6431068128558704f52e6aa5
6 avril 2023
6 avril 2023
AUX AFFAIRES FAMILIALES DE RODEZ N° RG 16/00927 APPELANT : Monsieur [H] [O] né le 24 Avril 1966 à [Localité 4] (99) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Alexandre
Source officielle5e chambre Pole social
642d14adcb8fa004f57da251
4 avril 2023
4 avril 2023
à Me FAVARO CPAM GARD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 AVRIL 2023 APPELANTE : S.A.S.U. [4] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Alexandre
Source officielleSociale D salle 1
67592dea4f06387a26ce76e6
18 octobre 2024
18 octobre 2024
ERT TECHNOLOGIES [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Caroline HENOT, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Régis DEBROISE, avocat au barreau de LILLE assisté de Me Alexandre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65ab718236bfc00008d68bfe
17 janvier 2024
17 janvier 2024
avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Monsieur [I] [H] né le 03 Juin 1979 à [Localité 3] de nationalité française Profession : Préparateur en peinture, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alexandre
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6707701d81e733ee26982e71
9 octobre 2024
9 octobre 2024
préalablement avisées dans les conditions prévues au troisième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile; Signé par Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre, et par Monsieur Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
66fe356b91b69e88a370fd9d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Ludovic JARIEL, président de chambre Mme Emmanuel BOUTIE, conseillère Mme Viviane SZLAMOVICZ, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre DARJ ARRET : - contradictoire.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6688de48676b73dd81b96fd0
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ludovic Jariel, président de chambre Mme Sylvie Delacourt, présidente faisant fonction de conseillère Mme Viviane Szlamovicz, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre DARJ ARRET
Source officielleREFERES GENERAUX
669ab93a30bd4f0c3f6ca366
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [Y] [S] agissant en qualité de curatrice de sa mère Mme [V] [O]-[S], demeurant [Adresse 7] - [Localité 3] représenté par Me Alban BORGEL, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6684eb0aa0de54ff609f801c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 789 942 786, Dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 10] Représentées par Me Alexandre
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6685a1601d2b47a9d8cd7162
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS S.C.
Source officielleSociale B salle 3
68199b3045063c42e3253812
25 avril 2025
25 avril 2025
[V] [P] [Adresse 3] [Localité 1] / FRANCE représenté par Me Alexandre BAREGE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Agathe PLATEL, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.S.
Source officielle1ère Chambre civile
67ee195e6cff766e94e38956
1 avril 2025
1 avril 2025
prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2], [Localité 11] Représentée par Me Stéphane SOLASSOL, substitué par Me Alexandre CECCALDI, avocats au barreau de CAEN La CPAM DU
Source officielle1ère chambre civile B
67ff39d0303a1b38839f7d85
15 avril 2025
15 avril 2025
/00097 COUR D'APPEL DE LYON 1ère CHAMBRE CIVILE- EXPROPRIATIONS ARRET DU 15 Avril 2025 APPELANTE : Mme [R] [D] épouse [V] [Adresse 6] [Localité 16] Représentée par Me Alexandre
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a8d6b6e12c85000874b09a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Avocat postulant du Barreau de RENNES et par Me Alexandre
Source officielle9ème chambre 2ème section
65c3d9bdc432ce7d11a6fc31
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Ll0015 Décision du 31 Janvier 2024 9ème chambre 2ème section N° RG 22/11312 - N° Portalis 352J-W-B7G-CX23E COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Gilles MALFRE, 1er Vice-président adjoint Monsieur Alexandre
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504301_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
D..., représenté par Me L’Hostis (cabinet Albertini Alexandre & L’Hostis), conclut au rejet de la requête dirigée à son encontre.
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
6a0f6542cdc6046d477d1463
21 mai 2026
21 mai 2026
Alexandre JACQUOT, greffier lors de la mise à disposition au greffe, DÉBATS : A l’audience publique du 12 décembre 2025.
Source officiellePage 87 sur 122