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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6e Section - 3e Chambre
DTA_2404415_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Cicmen. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2406976_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Cicmen, premier conseiller, - les conclusions de M. Kusza, rapporteur public, - les observations de Me Mekarbech, représentant M. E..., - et les observations de M.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2400617_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Cicmen, - et les conclusions de M. Pény, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Lors de la saison 2022/2023, M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2314681_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Cicmen, - et les conclusions de M. Kusza, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2404907_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Cicmen Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Cicmen, - et les observations de M B.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2424716_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Cicmen, - et les observations de Me Rivière, substituant Me Pigot, représentant M. B..., - le préfet de police n’étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2430939_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Cicmen ; - et les observations de Me Boudaya, représentant M. A ; - le préfet de Police n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2421279_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Cicmen a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2422416_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Cicmen ; - et les observations de Me Taboubi pour M. Souissi. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2422943_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Cicmen, - et les observations de Me Boudjellal, représentant M. D, présent. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2423763_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Cicmen ; - et les observations de Me Sayagh pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2411150_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Cicmen. Considérant ce qui suit : 1. Mme B, ressortissante sénégalaise, née le 10 décembre 1993, a déposé une demande d'asile le 29 décembre 2023.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2224819_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Cicmen, - et les conclusions de M. Kusza, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleciv3
6079432c9ba5988459c416c0
25 juin 1974
25 juin 1974
DE L'ARRET ATTAQUE, CONFIRMATIF DANS LES DISPOSITIONS QUI INTERESSENT LE POURVOI, QUE, LE 29 AVRIL 1963, PARUCCI, PROMOTEUR DE LA CONSTRUCTION DE L'IMMEUBLE DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TORRE DI CIMELLA
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2318393_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Cicmen, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv2
613720f3cd580146773efbe6
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Attendu que pour fixer le montant de l'indemnisation due aux ayants droit de la victime, l'arrêt énonce qu'il ne saurait être procédé à une indexation du salaire annuel de celle-ci évaluée à la date de l'ccident
Source officielle2ème chambre civile
68e7a509033cf481c39a38a1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[S] s’engage à reprendre le cimentage de l'œil de bœuf”. La volonté des parties, lors de la signature, était donc d’engager la société.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6364bb44e405357f749ea8e0
3 novembre 2022
3 novembre 2022
qui a indiqué que la murette ancienne qui longe la propriété des époux [Y] s'arrêtait net tandis que la clôture grillagée se prolongeait sur une distance d'environ 1, 11 mètres jusqu'à un poteau en ciment
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301078
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Il indique en effet : "Deux hypothèses sont à privilégier : 1 - Les ouvriers ont constaté que le meneau était fissuré, ils ont réparé la fissure avec le mortier de ciment qu'ils avaient pour monter les
Source officielle1ère Chambre
637dc8af14982305d4c2033a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
La société Temsol a, selon facture en date du 28 février 1993 payée le 17 mars suivant, procédé à une 'stabilisation périphérique par injection de coulis de ciment'.
Source officiellePage 86 sur 335