CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 305 résultats pour « Tremblaye »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0410JUD002612995

Admin. suprême

10 avril 2001

10 avril 2001

He became very agitated and began to tremble. As they realised that he was unwell, they immediately sent for a doctor at the hospital.

Source officielle

Page 86 sur 116

← PrécédentSuivant →
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

5fe207fb6c65e40fce2c63a1

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

[M] atteste : « J'ai entendu des hurlements masculins puis des cris féminins effrayants'[X] en pleurs, tremblante, encore en pyjama qui venait se réfugier chez nous » - Mme [E], autre voisine affirme

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6528df21aaebb88318fda478

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[T] [Y] était en état d'hypothermie, trempé, tremblant à cause de la température extrêmement basse de l'eau et souffrait, en outre, d'une blessure à la jambe ; en pleurs, frappé d'effroi, son seul réflexe

Source officielle
CA

Chambre sociale

62ff285d65816bc563602c57

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

En état de choc psychologique, je m'effondre en larmes, toute tremblante avec de violents maux de tête et des palpitations . 18.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

662c94ecb787c4000862f54b

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

[I] aurait crié lorsque Mme [P] se trouvait dans son bureau et celle-ci serait sortie en larmes et tremblantes.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

662209689ce142000838977f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il l'avait vue sortir du travail à 11 heures, en pleurs, stressée et tremblante et avait fait en sorte qu'elle ne reprenne pas son véhicule immédiatement. Elle était partie après s'être calmée.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66878d0005d6f7f678d49394

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Elle avait pu constater que sa collègue « était très choquée et tremblante ». L'attestation de l'homme qui accompagnait M. [E] au moment des faits corrobore le thème de la conversation.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

67874f2bd61a5c2f4aa3668a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Elle développe que tant lors de l'essai précédent son achat au cours duquel elle avait constaté des défauts (véhicule tremblait- problème d'alignement du hayon et perte d'étanchéité du feu arrière) que

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

671b35bb2edfb0b58c05f10e

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

De fait, la signature de [K] [Z] portée sur le document, quoique tremblante et de petite taille ne suffit pas à rapporter la preuve intrinsèque que l'acte porte en lui-même la preuve du trouble mental.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

65a97b0219a7f19a78307b39

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Un collègue l’a vu il ne l’a pas trouvé bien, il tremblait. Le collègue est allé prévenir le client et l’architecte (il y avait un rendez-vous de chantier ce jour-là).

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fca60d776f07948639d14a1

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

atteste, au mois d'octobre 2012, à environ 200 m des lieux d'un accident, avoir entendu une forte explosion, s'être approché, et avoir constaté qu'un ouvrier était tombé, se plaignait de l'épaule, et tremblait

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00659

Cassation

16 mars 2016

16 mars 2016

Elle l'a reçu chez elle, il était tout tremblant et refusait de la regarder dans les yeux pour lui parler ; - Mme [KY] [FE], épouse [EV], déclare que [V] a « pété les plombs » après la mort d'[VC].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a26e

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

F... , nerveux et tremblant, avait déclaré se rendre chez lui en Belgique, revenant du Maroc ; que les garnitures des portières arrières du véhicule présentant des marques anormales, une fouille avait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b6b

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

la traitait de " femme de ménage " en la dénigrant, qu'elle faisait des commentaires déplacés sur ses enfants, que Mme Y... était perturbée émotionnellement par ce traitement, qu'elle pleurait et tremblait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a48

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

B... à son poste de travail, "tremblant et pleurant" suite à ces faits, ce qu'a confirmé M. Z... qui a indiqué que M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1907671_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Par délibération en date du 26 octobre 2017, le conseil municipal de Taninges a approuvé le projet de dérivation des eaux du captage de " l'Etry " (ou " la Trempla ") situé sur la commune de Taninges,

Source officielle
CA

4ème Chambre

637dc85a14982305d4c201fd

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Maître [A] [S], notaire à la Tremblade, a été chargé par Mme [G] [O] des opérations de succession. M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:1018DEC002153393

Admin. suprême

18 octobre 1995

18 octobre 1995

Il est sans emploi (précédemment chef de vente) et réside à Tremblay-en- France.   Devant la Commission, il est représenté par Maître Daniel Delrez, avocat au barreau de Metz.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

660f94fca40f8b0008cb74f3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

UNION LAITIERE DE LA MEUSE prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sophie VINCENT de la SELAS SELAS CAYOL CAHEN TREMBLAY

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2502127_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Cet arrêté fait interdiction à l'intéressée, pour une durée de trois mois, de se déplacer en dehors du territoire de la commune de Tremblay-en-France (93) sans avoir obtenu préalablement une autorisation

Source officielle