grand nombre de victimes et qui a provoqué d'importants dégâts immobiliers ; que l'enquête et l'information ont établi que l'explosion avait eu lieu à l'intérieur du bâtiment 221 dans lequel étaient stockées

cache réfrigérée ; Que l'intéressé, poursuivi pour avoir pêché en infraction à la réglementation CEE, notamment de la sole pour laquelle l'Espagne ne dispose pas de quotas pour ses navires, pêché et stocké

, mariés sous le régime de la communauté légale, ont fait apport en nature à cette société d'un ensemble de serres et de tunnels, ainsi que de matériel d'exploitation, de transport, de bureau et de stocks

leurs épouses, se sont portés cautions solidaires du paiement du prix de cession à concurrence de 2 500 000 francs ; que l'acte authentique de cession à forfait de l'immeuble, du fonds de commerce et du stock

marchés ; que ces commissions étaient mentionnées dans la comptabilité de l'entreprise et enregistrées dans les comptes 623800 (divers, publicités, publications et relations publiques) et 606800 (achats stockés

rétention douanière et saisi les armes, les munitions et le véhicule ; que le même jour, à 15 heures, ils ont procédé à une visite domiciliaire au domicile de Michel X... et ont saisi, à cette occasion, un stock

que le 1er juillet 1987 Mme B... a assigné la SCP Parent et Y... en responsabilité et en réparation du préjudice imputable à sa négligence ; que la demande formulée de ce chef incluait la perte du stock

Panasonic la somme de 215 251 francs, restant due sur celle de 352 336 francs, ainsi que celle de 2 027 769 francs correspondant à la différence de valeur entre le prix des marchandises existant dans les stocks

les produits faisant l'objet du contrat, la cour d'appel a entaché sa décision d'un défaut de réponse au moyen des conclusions d'appel de la société MIP précisant qu'il s'agissait de la commande du stock

Attendu, qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Bordeaux, 5 septembre 1994) que la société Cargill BV (la société Cargill) a vendu à la société Gatard et Cie (la société Gatard) 1300 tonnes d'engrais, stockés

matière de référé, qu'après la mise en redressement judiciaire de la société Nova meubles (la société), son administrateur judiciaire a sollicité une ligne de découvert permettant le financement du stock

Ces ADR étaient librement négociables sur le marché New-York Stock Exchange (NYSE). La société ABC arbitrage (la société ABC) a acquis des ADR ainsi émis par la banque JP Morgan. 2.

Le vérificateur a établi au titre de l'exercice 2019 une variation des stocks à - 899 398 euros, en retenant une valeur du stock cédé de 934 917 euros après avoir pris en compte les conclusions du dernier

La société Halogma affirme s'être inquiétée de la conformité des déclarations des cédants sur le stock, lorsque Recif s'est plaint de l'indisponibilité en stock de certaines pièces commandées.

Selon Chevrolet France : « ces plans' vous aideront à vendre votre stock et celui de CHEVROLET France' Chevrolet entend travailler ensemble avec vous pour liquider le stock des distributeurs de la manière

Mme [D] [R] a obtenu le remboursement de cette réparation auprès de la SARL AUTO-STOCK.

regardée comme ayant déterminé avec une approximation suffisante l'écart constaté à la clôture de l'exercice entre le prix de revient de son stock et le cours du jour.

égale à 20 % du stock de plus de cinq ans et la rectification de ces provisions n'est pas suffisamment motivée dès lors que l'administration n'explique pas la méthode de calcul de la dépréciation ;