laquelle il reconnaît s'être disputé d'abord au cours de la soirée puis vers minuit, a été retrouvée agonisante un peu plus tard, coincée sous son véhicule entre l'arbre de transmission arrière et le sol

procès-verbaux du 4 juin 2008 n'établissent pas que la société Marignan Résidences savait d'ores et déjà à cette époque qu'elle serait contrainte de modifier la configuration des lieux en exhaussant le sol

de maternité, pris position dans le service de gynécologie-obstétrique et s'étaient installés dans le couloir conduisant au bloc opératoire de gynécologie où ils s'étaient assis en tailleur à même le sol

de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce qu'ayant déclaré Antoine X... coupable de construction sans permis de construire et d'exécution de travaux ou utilisation du sol

estime qu'André Y..., face au véhicule qui avançait par à coups, s'était reculé en se déplaçant latéralement vers l'avant droit du capot, qu'il en avait perdu l'équilibre et s'était retrouvé projeté au sol

d'appel ne pouvant prescrire la mise en conformité avec une autorisation qui n'existe pas encore ; "alors, d'une part, que la mise en conformité des ouvrages, leur démolition ou la réaffectation du sol

travaux effectués par ces entreprises intervenantes ; qu'en déclarant Robert Le X..., dirigeant d'une entreprise chargée de travaux spécifiques sur un chantier global, responsable de l'encombrement des sols

Patrice X..., dont la mère avait été ainsi outragée, et dont chacun peut alors comprendre, voire approuver la réaction, se levait, et poursuivait à l'extérieur Y... qui prenait la fuite et chutait au sol

connaissance ayant entraîné une embarrure osseuse près du sommet du crâne ; que de telles lésions surviennent habituellement après un traumatisme violent et ne pouvaient avoir été provoquées pa une chute sur un sol

ensemble récupérer dans les ateliers de peinture plusieurs bouteilles de white spirit et d'alcool à brûler et les ont transportées dans le bureau des professeurs ; que Z... répandait leur contenu sur le sol

totale de travail de plus de huit jours et le condamne pénalement et civilement ; "aux motifs que "le tacle peut se définir comme une action de jeu consistant pour le joueur à se jeter en glissant au sol

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 11 mai 2000, qui, pour exécution de travaux en méconnaissance des prescriptions du plan d'occupation des sols, l'a

Les éléments de violence et de contrainte résultent du fait que l'intéressé a utilisé la force pour plaquer la jeune fille au sol, la maintenir puis la déshabiller et parvenir à ses fins.

. ; que, nonobstant les dénégations apportées par les prévenus sur la possession, à ce moment de l'année, du produit ayant causé la pollution (chlorpyriphos éthyl), insecticide des sols grande culture,

réparation présentant un caractère purement civil ; qu'en décidant le contraire, la Cour a violé les textes susvisés ; " alors, d'autre part, qu'en tout état de cause, lorsqu'un plan d'occupation des sols

Z... que Patrick Y... a bien porté des coups à Jean-Luc Z..., étant observé que l'un des coups ainsi infligés à la victime a atteint le genou droit que celle-ci venait de se blesser en chutant sur le sol

Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que Joseph X... a été déclaré coupable de construction sans permis et en violation des règles du plan d'occupation des sols

contrairement à ce que soutient Jean-André Y..., procédé au classement du terrain Lesmaris en zone constructible, mais a seulement envisagé, dans le cadre des modifications à apporter au plan d'occupation des sols