Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad35
10 janvier 2008
10 janvier 2008
.- 83120 SAINTE MAXIME représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, Ayant Me Daniel RIGHI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame Christine Z...
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2402828_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 et 26 avril 2024, Mme B C représentée par Me Simond, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2402829_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
B C, représenté par Me Simond, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 mars 2024 par lequel le préfet de l'Essonne
Source officiellecr
6137255ccd5801467741d0be
11 février 1992
11 février 1992
au moment des faits, ni la véracité des allégations de Mme Y... selon laquelle Mme X... aurait fait disparaître l'arme de son mari en la remettant aux policiers qui l'auraient confiée à un certain Simoni
Source officielleJEX cab 3
677ecfddb01eea4cf01a418f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Maître [K] [X] Es-qualités de liquidateur judiciaire de la société GO SPORT FRANCE [Adresse 10] [Localité 4] représentés par Me Marjorie REDON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #A0375 La SELAS SIMON
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0fa
27 mai 2008
27 mai 2008
... 63820 LAQUEUILLE Représenté par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par la SCP CHASSAIGNE-PAILLONCY-GUINOT (avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND) APPELANT ET : Mme Simone
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008035060
30 mai 2001
30 mai 2001
septembre 2000 par lequel le conseiller délégué par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a annulé son arrêté du 20 septembre 2000, ordonnant la reconduite à la frontière de Mlle Simona
Source officielleciv1
61372261cd580146773fc7d6
2 novembre 1994
2 novembre 1994
Simond et compagnie, dont le siège est ...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201566
4 octobre 2012
4 octobre 2012
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué et les productions, que Simon X..., alors âgé de 5 ans, a été heurté et blessé
Source officielle2e Chambre
6162987b201c88caf8c4e249
21 mars 2013
21 mars 2013
APPELANTE SA COM'PLUS, représentée par son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats postulants au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle8e Chambre A
615e0d88c25a97f0381f4dc6
5 juin 2014
5 juin 2014
[H] Agissant en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la SA SOLABIOS né le [Date naissance 1] 1952, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officiellecr
61372524cd5801467741b4e5
13 décembre 1990
13 décembre 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize décembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON
Source officielleChambre 1-1
69fc2e8ecdc6046d47e40d2f
6 mai 2026
6 mai 2026
D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/10789 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPFH7 Ordonnance n° 2026/M150 Association [Adresse 2] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleOrdonnance sur requête
69739f90cdc6046d477091d3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Anne-Laurence CHALBOS, présidente, agissant par délégation du Premier Président de la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, Vu la requête présentée le 19 Janvier 2026 par Société [4] Représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 4-1
69787b89cdc6046d47d82abb
26 janvier 2026
26 janvier 2026
14400 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKHW5 Ordonnance n° 2026/M006 SARL [4] Représentée en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre du conseil de suivi mardi PC - EGIDE
69c20f1dcdc6046d47b99ba9
8 avril 2025
8 avril 2025
Christian SIMON Le Président M. Olivier VALETTE-PARIS Signé électroniquement par M. Olivier VALETTE-PARIS Signé électroniquement par M. Christian SIMON.
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
673e30b5acbbdac0b75b8884
15 octobre 2024
15 octobre 2024
JUGEMENT DU 15 Octobre 2024 Jugement rendu par décision Réputée contradictoire et en dernier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 15 Octobre 2024; par Monsieur Simon
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db4328f06e1567cdd9f41a
29 avril 2024
29 avril 2024
JUGEMENT DU 29 Avril 2024 Jugement rendu par décision Réputée contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 29 Avril 2024; par Monsieur Simon
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66db432cf06e1567cdd9f4c7
29 avril 2024
29 avril 2024
JUGEMENT DU 29 Avril 2024 Jugement rendu par décision Réputée contradictoire et en premier ressort et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du 29 Avril 2024; par Monsieur Simon
Source officielleChambre 4-1
66f2566e9d8a6b45fac47b69
4 septembre 2023
4 septembre 2023
[Localité 1] Chambre 4-1 N° RG 23/05871 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLFPB Ordonnance n° 2023/M069 Mme [F] [H] responsable terminaux passagers croisières Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officiellePage 86 sur 1430
SIMONYAN, Mariam
26/06/2026
Voir →
SIMONYAN, Anna
17/04/2026
Voir →
SIMONYAN, Kristine
17/04/2026
Voir →
SELARL DU DOCTEUR SIMONY-ATTIAS
31/03/2026
Voir →
SIMONYAN, Heghine, Jivani, NAZARBEKYAN
04/03/2026
Voir →