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1 826 résultats pour « Nourrisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02774_20260126

Admin. Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Le 17 avril suivant, le nourrisson était de nouveau amené aux urgences pédiatriques du centre hospitalier universitaire où une méningite à méningocoque a cette fois été diagnostiquée.

Source officielle

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TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2316612_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Nous y trouvons la Mort et la Maladie de Job, Abraham qui attache Isaac sur l'autel et lève le couteau pour le tuer, des nourrissons qui sont attaqués avec un couteau, un homme mort qui baigne dans son

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

633e701ff8faf13e2e973db1

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Au demeurant, cette seule pièce est insuffisante à établir les griefs que nourrissent les intimés à l'encontre de M. [Z] [N]. Partant, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01648

Cassation

29 septembre 2016

29 septembre 2016

T... et Mme U..., ainsi qu'à des documents médicaux la concernant ; que les salariés cités sont eux-mêmes en litige avec la SASU Burberry France et il s'avère que les trois intéressés nourrissent mutuellement

Source officielle
CA

Chambre Civile

64549ec2eedb07d0f8185fd8

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Elle ajoute que la vente convenue avec le père [M] trouvait son fondement dans l'exercice du développement d'une activité agricole, et que les consorts [M] nourrissent des projets immobiliers n'ayant rien

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d1452cb8fa004f57da0f9

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

les lui a facturés ; - que les travaux de raccordement dont l'indemnisation est demandée ne portaient pas sur le raccordement définitif de la maison mais sur ceux du chantier ; - qu'eux-mêmes ne nourrissent

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2506137_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

C..., née d’une précédente union, a fait l’objet, d’une excision, à présent ancienne, et qu’ils nourrissent la crainte que leurs filles subissent le même sort en cas de retour en Côte d’Ivoire, ces circonstances

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2506138_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

C..., née d’une précédente union, a fait l’objet, d’une excision, à présent ancienne, et qu’ils nourrissent la crainte que leurs filles subissent le même sort en cas de retour en Côte d’Ivoire, ces circonstances

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

615e0bb2c25a97f0381f4a4c

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

certains raisonnements 'tortueux' auxquels s'est livré le tribunal arbitral de même que les erreurs de fait 'grossières' ou confusions qu'il a commises, exclusives, selon elle, de toute erreur de plume, nourrissent

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT03263_20240105

Admin. Appel

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Si le projet entraînera la destruction d'habitats de nourrissage, de refuge et de sites potentiels de nidification, son impact sur les populations avifaunistiques fréquentant le site sera néanmoins limité

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19BX01049_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

En période de nourrissage des jeunes, elle capture ses proies, qui sont essentiellement des proies aquatiques, en se déplaçant dans les eaux peu profondes, jusqu'à une vingtaine de kilomètres du nid.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104483_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

De même, le réaménagement de l'espace boisé classé présent sur le terrain est de nature à modifier le couvert arbustif, lieu de nourrissage de ces espèces.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2401282_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

mineure souffre de graves pathologies : leucomalacie périventriculaire avec plagiocéphalie postérieure, un grand handicap moteur cérébral et des crises convulsives épileptiques qui nécessitent un nourrissage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd9120e

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

née le 03 Novembre 1969 à LE NOUVION EN THIERACHE (02170) demeurant ...

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6319875151eeae4f1309d1d0

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Il ajoute que la reprise du concept architectural et commercial couplée avec la proximité géographique entre le point de vente de la société intimée et les deux points de vente « My Beers » nourrissent

Source officielle
CA

1ère Chambre

63b546d4c9018405dfcaace7

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Mme [Y] expliquent les mesures qu'ils entendent prendre et les espoirs qu'ils nourrissent, étant parfaitement conscients de leur situation, avec cette remarque 'ce que je ne peux pas expliquer à la banque

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

63b67798a853827c9026d255

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

devant de tels constats, la poursuite de notre collaboration n'est plus envisageable, d'autant que vous avez ostensiblement témoigné lors de l'entretien préalable des divergences profondes que vous nourrissez

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62760cae593736057d78aa58

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Il y était ainsi mentionné : 'POST SEVRAGE construit en 1992 3 salles de 180 places avec 10 cases/salle chaque case 1 nourrisseur + 2 abreuvoirs Plafond diffuseur Extraction basse 3 silos dont

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01070

Cassation

23 juin 2015

23 juin 2015

Depuis votre arrivée, vous nourrissez ouvertement une rancune personnelle envers M. Y..., alors que celui-ci est apprécié par l'ensemble de l'équipe.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY03365_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Natura 2000 dont le classement concerne certaines de ces espèces, notamment les Milans, leur est favorable ; une future réserve naturelle va être créée au nord-ouest de la zone comportant une aire de nourrissage

Source officielle