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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Civil JCP PROCEDURE ORALE
67293e2e6e829c6d6ab3aa71
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Non comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL: Lors des débats : PRÉSIDENT : Agnès PUCHEUS, Juge au Tribunal Judiciaire du HAVRE chargée des contentieux de la protection GREFFIER : Isabelle
Source officielleCivil JCP PROCEDURE ORALE
67293e326e829c6d6ab3aad9
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Non comparant ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL: Lors des débats : PRÉSIDENT : Agnès PUCHEUS, Juge du Tribunal Judiciaire au HAVRE, chargée des contentieux de la protection GREFFIER : Isabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b2b320fd6229a4e58a39de
8 janvier 2024
8 janvier 2024
e) : Monsieur Jérôme WITKOWSKI Assesseur collège employeur: Madame Dominique DALBIES Assesseur collège salarié: Mme Yasmina SEMINARA Assistés lors des débats et du prononcé du jugement par : Mme Isabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b2b320fd6229a4e58a39e1
8 janvier 2024
8 janvier 2024
e) : Monsieur Jérôme WITKOWSKI Assesseur collège employeur: Madame Dominique DALBIES Assesseur collège salarié: Mme Yasmina SEMINARA Assistés lors des débats et du prononcé du jugement par : Mme Isabelle
Source officielleChambre 6/Section 4
658339c83ea7c8c11299447c
20 décembre 2023
20 décembre 2023
ATTEC Représentant : Me Isabelle BENAZETH-GREGOIRE, avocat au barreau de MELUN, vestiaire : Société L’AUXILIAIRE Représentant : Me Caroline GAUVIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0667 ORDONNANCE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f91f60de0ebe408da92546
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Composition du Tribunal Présidente : Cécile WOESSNER Assesseur collège employeur : Sullivan DEFOSSEZ Assesseur collège salarié : Monique SURROCA Assistés lors des débats et du prononcé du jugement par : Isabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f91f6ade0ebe408da92705
7 octobre 2025
7 octobre 2025
BESANCON Composition du Tribunal Présidente : Cécile WOESSNER Assesseur collège employeur : [L] [X] Assesseur collège salarié : [O] [P] Assistés lors des débats et du prononcé du jugement par : Isabelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68fb978111af6ba0065f3cb1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
contre les occupants des lieux Décision attaquée : n° 24/11079 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 07 Février 2025 Appelant : Monsieur [B] [K], représenté par Me Isabelle
Source officielleRéférés Cabinet 2
6a0e0952cdc6046d475a5f9e
20 mai 2026
20 mai 2026
Président : Mme MORALES, Juge Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 04 Mars 2026 N° RG 26/00459 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7NGE Grosse délivrée le 20/05/2026 À -Me Isabelle
Source officielleTroisième Chambre
6a0f5f86cdc6046d477ca31f
21 mai 2026
21 mai 2026
institution de retraite complémentaire, ayant son siège social situé [Adresse 1] et agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux demeurant audit siège en cette qualité, représentée par Me Isabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a15e5cccdc6046d4705715a
18 mai 2026
18 mai 2026
représentée par Madame [U], munie d’un pouvoir Composition du Tribunal Présidente : Cécile WOESSNER Assesseur collège employeur : Hervé BRUN Assesseur collège salarié : Guy PARISOT Greffière : Isabelle
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a15e60acdc6046d47057607
18 mai 2026
18 mai 2026
Adresse 4] [Localité 4] dispensée de comparution Composition du Tribunal Présidente : Cécile WOESSNER Assesseur collège employeur : Hervé BRUN Assesseur collège salarié : Guy PARISOT Greffière : Isabelle
Source officielleciv2
60794c399ba5988459c44fba
28 juin 1989
28 juin 1989
. ; que tous trois furent blessés, les époux X..., mortellement ; que Carole et Isabelle X..., enfants des victimes, ont assigné en réparation de leurs préjudices M.
Source officielleciv1
60794cb69ba5988459c4691c
7 octobre 1997
7 octobre 1997
A..., de nationalité espagnole, a épousé, en 1935, Geneviève Z..., de nationalité française, et que de cette union sont nés Manuel X..., en 1935, et Isabelle, en 1945, tous deux désignés à l'état civil
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008034879
23 mai 2001
23 mai 2001
Vu la requête enregistrée le 5 février 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Isabelle Y..., épouse X..., demeurant ... ; Mme Y... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c02
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne JOUANARD, président Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL/ Isabelle CHARPENTIER, conseiller Madame Clarisse
Source officielleciv2
613722decd58014677402805
26 mars 1997
26 mars 1997
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en date du 20 janvier 1997 déposée au greffe de la cour d'appel de Versailles par Mme Isabelle
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008197503
10 décembre 2003
10 décembre 2003
Isabelle X, demeurant ...
Source officielleChambre sociale
6915bcc45cc9fa7cae5f45c4
12 décembre 2024
12 décembre 2024
: N° RG 22/01729 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FZSN Chambre sociale Magistrat : Corinne JACQUEMIN DEMANDEUR(S) : LA CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA REUNION (CGSSR), représentée par Me Isabelle
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90809
8 septembre 2022
8 septembre 2022
[H] [F], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors des débats
Source officiellePage 86 sur 2349