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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2300560_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Ce devis était relatif notamment à la fourniture d’un ensemble « Axe et Disques 2M pour le biodisque n° 1 avec : axe inox D90mm, disques types STK-2.000-1.193/2, structure maintiens disques, roues à Godets
Source officielleChambre 4-6
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13 juillet 2023
13 juillet 2023
[V] d'aller se faire sodomiser avec un gode pour qu'il soit un peu plus énervé. La phrase préférée de M. [O] était :'je vais te sodomiser à sec avec des graviers si tu fais pas ce que je te dis'.
Source officielleCour d'Appel
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18 décembre 2006
18 décembre 2006
X... et Mme Y... ôpouse X... devant le Tribunal de gré,nde instance de TROYES, en paiement avec exécution provisoire, sur le fondement de 12trticie 1134 du Gode civil, de la somme principale de 144 734,29
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0415DEC002673795
15 avril 1996
15 avril 1996
Devant la Commission, elle est représentée par Maîtres Soledad García Muñoz et María Luz Godoy Ruiz, avocates au barreau de Madrid. 1.
Source officielle3ème chambre A
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7 juillet 2022
7 juillet 2022
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRÊT DU 07 Juillet 2022 APPELANTE : Société LR HEALTH & BEAUTY SYSTEMS [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Caroline BRUMM-GODET
Source officielleCour d'Appel
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30 août 2012
30 août 2012
un tapis roulant destiné au transport de matériaux au-dessous duquel il se trouvait afin de remettre en place un élément porteur suite à la rupture ou au glissement de la lanière mise en place sur le godet
Source officielleDELIBERES A VIDER
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12 janvier 2026
12 janvier 2026
par Me Xavier SKOWRON-GALVEZ, plaidant par Me Noémie LALANDE, tous deux du cabinet XSG AVOCATS et avocats au barreau de Paris DÉFENDEUR : FELIX [C] (SAS) - [Adresse 2] comparant par Monsieur Mathieu GODRY
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
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4 avril 2025
4 avril 2025
pelles sur chaine Caterpillar ; * 2 compacteurs Caterpillar ; S'agissant des contrats repris, le candidat a indiqué reprendre la liste suivante : * Chariot télescopique KUBOTA KTH 4815 + balayeuse + godet
Source officielle2ème chambre section C
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24 avril 2025
24 avril 2025
procès-verbal de constat du commissaire de justice que le hangar contient des outils agricoles et notamment un groupe électrogène, une fendeuse à bois, un tracteur bas, une broyeuse, un tracteur avec un godet
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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22 juin 2018
22 juin 2018
La condamnation de UNI'AGRID à payer à Vattel la somme de 1.387,53 euros (facture 11523 de réparation de la vanne de fermeture du godet de la pelle) est également irrévocable.
Source officielle1re chambre 1re section
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16 avril 2019
16 avril 2019
Date naissance 1] 1962 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Christophe DEBRAY, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 Me Dominique GODET
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6034dca97dee0d076873688f
14 septembre 2016
14 septembre 2016
2] 1967 à [Localité 4] [Adresse 4] [Localité 5] Madame [U], [I] [L] épouse [D] Née le [Date naissance 3] 1956 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 5] Représentés et assistés par Me Franck GODET
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2201366_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 août 2022, la société Fire Technic, représentée par Me Payet-Godel, demande sa mise hors de cause et à ce que soit mise à la charge du syndicat intercommunautaire
Source officielleCour d'Appel
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26 octobre 2015
26 octobre 2015
RICARD, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, No du dossier 2014038 vestiaire : 622 plaidant par Maître Cécile BORDES substituant Maître Françoise HECQUET de la SCP d'Avocats PREEL, HECQUET, PAYET-GODEL
Source officielle3ème chambre
DTA_1901908_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
fond conique d'une capacité vrac de six cents tonnes environ avec installation de manutention mécanique de décharge de péniches et chargement direct de wagons/camions vrac, composé de deux élévateurs à godet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000957_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 février 2020 et 18 janvier 2022, la société Kendalia, représentée par Me Roger (SCP Preel Hecquet Payet-Godel), demande
Source officielleChambre Sociale
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
OGF, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Thomas GODEY de la SELAS ærige, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
642fb792cece1704f5747911
6 avril 2023
6 avril 2023
Juillet 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F 19/00829 APPELANTE Etablissement Public PARIS HABITAT OPH [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thomas GODEY
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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14 octobre 2013
14 octobre 2013
FRANCE venant aux droits d'ARCELOR MITTAL - STAINLESS FRANCE anciennement dénommée SA UGINE Mme [R], directrice juridique [Adresse 15] [Localité 3] comparante en personne, assistée de Me Thomas GODEY
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2101892_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Godey 2, 2102263, 2102264
Source officiellePage 86 sur 93