Valeur vénale IV - Les instruments financiers Sont notamment des instruments financiers : les participations dans le capital de sociétés par actions ; les titres de créance (obligations, bons

Article Annexe IIa

—

C3.1.4a C3.1.4b Contrôler le bon fonctionnement des matériels. C3.2.1a Compléter des fiches de contrôle de la qualité. On notera que pour effectuer les tâches demandées, certaines autres compétences peuvent être mobilisées.

LEGIARTI000024626139

—

. - Appréciations générales sur la valeur professionnelle de l'agent Évaluation globale des résultats obtenus par l'agent au regard Évaluation de la manière de servir de l'agent EXCELLENT TRÈS BON SATISFAISANT À DÉVELOPPER Qualité du

Article Cahier des charges

—

Gestion des parcours Afin de conserver un bon état d'enherbement des parcours, la production annuelle par hectare de parcours est limitée à 1 500 gallinacés. Le calcul annuel est effectué sur une période de référence de 365 jours. 6.4.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

l'article L. 2224-13 du code général des collectivités territoriales peuvent, eu égard à leurs caractéristiques et aux quantités produites, collecter et traiter sans sujétions techniques particulières, ainsi que les prestations de services qui concourent au bon

Article L33-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 32

Code des postes et des communications électroniques

d'activité autre que les communications électroniques d'un monopole ou d'une position dominante appréciée après avis de l'Autorité de la concurrence, et que les infrastructures utilisées peuvent être séparées physiquement, ils sont tenus, dans l'intérêt d'un bon

Article R211-81-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 39 > 08

Code de l'environnement

211-76 ont retrouvé une teneur en nitrate inférieure à 50 milligrammes par litre pendant au moins deux années consécutives et, pour les bassins connaissant d'importantes marées vertes sur les plages mentionnés au 8° du II de l'article L. 211-3, leur bon

Article R5124-45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 39 > 67

Code de la santé publique

présentation, par le pharmacien ou le médecin responsable de la détention des médicaments attaché à l'entreprise maritime ou, à défaut, par le directeur de l'armement attaché à l'entreprise maritime, et responsable de la détention des médicaments, du bon

LEGIARTI000027201625

—

de garantir la qualité de la prise en charge au sein de l'EHPAD, le médecin traitant s'engage à collaborer avec le médecin coordonnateur et le pharmacien chargé de la gérance de la PUI ou le pharmacien référent qui concourent à la bonne gestion et au bon

Article Annexe II

—

Thème Vérification de la vacuité des dégagements et encadrement d'une évacuation Contenu Définition du dégagement Notion d'unités de passage Balisage des dégagements Manœuvres et déverrouillage des portes, entretien et vérification du bon

Article Annexe 2

—

Les principales activités de l'entreprise ▪ L'activité commerciale L'étude conduit à identifier les principales opérations commerciales, les différents types de flux concernés et les supports d'information associés (bon de commande, bon de livraison,

LEGIARTI000034425616

—

général des collectivités territoriales Branchement au réseau d'eau Article L. 2224-7-1 Rapport de contrôle des installations d'assainissement non collectif dans le cadre des ventes immobilières Article L. 271-4-I (8°) Demande de vérification du bon

Article CAHIER DES CHARGES DES GROUPES D'ENTRAIDE MUTUELLE

—

-Le parrainage Une des conditions à remplir par l'association constituant le GEM pour être conventionnée et financée en tant que GEM est d'avoir le soutien d'un parrain et de conclure une convention de parrainage de manière à faciliter le bon fonctionnement

Article ANNEXE

—

b) Au cours des deux années qui suivent la réception, vous bénéficiez d'une garantie de bon fonctionnement concernant les éléments d'équipement que l'on peut dissocier de la construction, sous réserve qu'ils aient été compris dans les travaux objet du

LEGIARTI000036979330

—

. - MEST : 600 mg/l ; Toutefois, les valeurs limites de rejet peuvent être supérieures aux valeurs ci-dessus si les autorisations et éventuelles conventions de déversement l'autorisent et dans la mesure où il a été démontré que le bon fonctionnement des

Article Annexe

—

Toute livraison réalisée par le titulaire est accompagnée d'un bon de livraison ou d'un état, dressé distinctement pour chaque destinataire et comportant notamment : Chapitre 5 23. 1.

Article L3515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44

Code de la santé publique

bénéfiques sur la santé ou le mode de vie ; c) Ressemble à un produit alimentaire ou cosmétique ; d) Suggère que le produit est plus facilement biodégradable ou présente d'autres avantages pour l'environnement ; e) Suggère un avantage économique au moyen de bons

Article Annexe I

—

Les abords de l'installation, placés sous le contrôle de l'exploitant, sont aménagés et maintenus en bon état de propreté. Des écrans de végétation sont mis en place, si cela est possible.

Article Annexe Ib (suite)

—

plan quantitatif et qualitatif) Zones de stockage Conformité des contrôles quantitatifs et qualitatifs : SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La réception des produits (Gestion appliquée) L'identification des documents d'approvisionnement : bon

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

équipe particulièrement dans le contexte médico-légal et éthique des situations complexes fréquentes en gériatrie comme les troubles du comportement, le refus de soins, la dénutrition, la douleur ou la fin de vie ; -connaître, participer et utiliser à bon

Page 86 · 1 972 résultats

← Précédent Suivant →