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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL
69b7f838cdc6046d47da5453
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Présents lors des débats : Greffier : Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier Signé par Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre et par Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier.
Source officielleAPPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL
69b7f850cdc6046d47da561b
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Présents lors des débats : Greffier : Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier Signé par Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre et par Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef4f
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Patrick Y...
Source officielle7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008123016
28 décembre 2001
28 décembre 2001
Patrick Y..., demeurant ..., M.
Source officielleTrib. de Commerce
69eb5175cdc6046d475e6052
22 avril 2026
22 avril 2026
Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 26 février 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 22 avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Patrick
Source officielleTrib. de Commerce
69eb5182cdc6046d475e610a
22 avril 2026
22 avril 2026
Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 26 février 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 22 avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Patrick
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023248168
15 décembre 2010
15 décembre 2010
Patrick A, demeurant au ... ; M.
Source officiellesoc
6079b2049ba5988459c553df
17 janvier 1973
17 janvier 1973
PREMIER ET DEUXIEME MOYENS REUNIS : VU LES ARTICLES 1ER DU TITRE 1ER DU LIVRE IV DU CODE DU TRAVAIL, 80 ET SUIVANTS DU DECRET N° 581292 DU 22 DECEMBRE 1958 ; ATTENDU QU'A LA DEMANDE DE SA MERE, PATRICK
Source officielleChambre 3-3
63cf8466a6687f7c904cb9b8
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS C/ [W] [C] [Y] [U] épouse [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sarah SAHNOUN Me Patrick LUCIANI Requête en
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467625.20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Patrick Pailloux, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Foussard, Froger, avocat de Toulouse
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467627.20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Patrick Pailloux, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 5 mai 2023. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468120.20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Patrick Pailloux, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 4 avril 2023 Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468121.20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Patrick Pailloux, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 4 avril 2023. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C101424
12 décembre 2007
12 décembre 2007
Patrick X..., son fils, issu de sa seconde union ; que les consorts X... ont assigné Mme Y..., veuve X... et M. Patrick X...
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:463403.20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Patrick Pailloux, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 4 avril 2023. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:469263.20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Patrick Pailloux, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 5 mai 2023. Le président : Signé : M. Stéphane Verclytte Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
IT S.A.S. CHATEAU FOMBRAUGEc/Monsieur Raymond X
6253c9a8bd3db21cbdd88f18
21 mars 2007
21 mars 2007
SUR QUOI : La requête présentée étant fondée, il y a lieu d'y faire droit comme cela sera précisé dans le dispositif du présent arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e736
15 septembre 2011
15 septembre 2011
représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Patrick DECOOL, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE Madame Laurence Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110071
7 février 2018
7 février 2018
En revanche, cet écrit qui énonce de manière certaine les volontés du défunt constitue un testament olographe et c'est à juste titre qu'il a été considéré comme tel par Maître Patrick C..., notaire à [
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110474
11 juillet 2018
11 juillet 2018
C... , notaire, avait commis des fautes directement en relation avec le préjudice subi par Mme Isabelle A... et M.
Source officiellePage 86 sur 1282
Combes, Henri, Ghislain, Patrick
25/08/2024
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COMBES TP, COMBES, Nicolas Patrick Aurélien
04/08/2022
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COMBES, Patrick Swayze
06/04/2022
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COMBES, Patrick Swayze
27/06/2019
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ANGELUS, COMBES, Patrick Maurice Georges
28/03/2019
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