Maryline Beauté - Nocibé n'a pas conclu à nouveau.

ATRIUM SPA ET BEAUTE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Juin 2021 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 2020F00712 Expéditions exécutoires Expéditions

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Le 6   juillet 2022, la direction du centre pénitentiaire de Beauvais suspendit le permis de visite accordé notamment à la requérante au bénéfice de son fils, M.O., détenu au centre pénitentiaire

ORDONNANCE DU 26 AVRIL 2023 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT RG : N° RG 22/05208 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ITUL Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE BEAUVAIS

855 76235 BOIS GUILLAUME CEDEX non comparante, ni représentée Etablissement SIP SENLIS 20 Chaussée Brunehaut CS 20110 60309 SENLIS CEDEX non comparante, ni représentée Etablissement TRESORERIE BEAUVAIS

. : Numéro : 25/00407 du : 18 Décembre 2024 N° RG 25/00471 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JIMB Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BEAUVAIS en date du

février 2023 portant refus de renouvellement de son attestation de demande d'asile et obligation de quitter le territoire français et qu'il est hébergé à titre gratuit chez son frère et sa belle-sœur à Beauvais

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Anne BEAUVOIS, présidente de chambre Mme Marie-Catherine GAFFINEL, conseillère M.

A demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision d'évaluation de son activité professionnelle en qualité de président du tribunal de grande instance de Beauvais, établie pour les années 2006-2007 le 4

Article 2 : La requête de Mme A... est transmise au pôle social du tribunal judiciaire de Beauvais. Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme B...

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AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Beauvais, dont le siège est ..

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AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 60008 Beauvais, 21 / de la société Sautlebar, dont le siège est 21, rue Alain Colas, BP 19, 66421 Le Barcarès

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