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9 702 résultats pour « Turon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613724fecd5801467741a16b

Cassation

4 octobre 1988

4 octobre 1988

Turenne, contre un arrêt de la cour d'appel de FORT DE FRANCE siégeant à CAYENNE, en date du 4 décembre 1986 qui dans les poursuites exercées contre Y... pour entrave aux fonctions d'un conseiller prud'homme

Source officielle

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CC

comm

61372215cd580146773fa1a8

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

demi-finale de la Coupe d'Italie ; qu'elle a fait part à la Fédération française de Football (FFF), le 16 mars 1992, de ce qu'elle diffuserait le match opposant l'équipe Milan X... à la Juvintus de Turin

Source officielle
CC

soc

61372355cd5801467740871e

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Jean-Pierre XB..., demeurant Le Turenne, bâtiment D, Lupino, 20600 Bastia, 40 / de M. Pascal XP..., demeurant ..., 41 / de M. Michel XU..., demeurant ..., 42 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c18

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Christian Turin, demeurant 18, place de l'Eglise, 54750 Trieux, 47 / de M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_26BX01147_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Procédure devant la cour administrative d’appel : Par une requête enregistrée le 13 avril 2026, M. et Mme C..., représentés par Me Turot, demandent au juge des référés de la cour, saisi sur le fondement

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2206290_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

B a été admis le 10 septembre 2018 à suivre auprès de l'école Tunon une première année de MBA, il n'a depuis cette date validé aucun diplôme en France où il était inscrit à la date de la décision attaquée

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401259_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

C..., représentée par Me Turrin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 29 janvier 2024 et l’arrêté du 1er février 2024 par lesquels la présidente du conseil départemental de Vaucluse l’

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404702_20240610

Administratif

10 juin 2024

10 juin 2024

A en qualité de chauffeur de la société roumaine Analyoad Express, lequel les avait chargées à Madrid pour les livrer à Turin. M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL21194_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 mai 2022, l'EURL Jacques A, représentée par Me Turrin, demande au juge des référés de la cour, sur le fondement de l'article L. 521-1 du

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0705REP002003792

Admin. suprême

5 juillet 1994

5 juillet 1994

No 34 devant le tribunal de Turin afin d'obtenir le paiement de sommes dues à la société susmentionnée en raison de travaux effectués par celle-ci.   7.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0911DEC005628700

Admin. suprême

11 septembre 2003

11 septembre 2003

Par un courrier du 4 octobre 2001, la requérante communiqua à la Cour qu’elle avait saisi la cour d’appel de Turin, compétente au titre de la loi mentionnée ci-dessus.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0625JUD005843717

Admin. suprême

25 juin 2024

25 juin 2024

  66448/17, §§   118-21, 3 March 2020, and Turan and Others v. Turkey , nos.

Source officielle
CA

14e chambre

63d37b38d1bc2605de4b4d1f

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 26.01.2023 à : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Cécile TURON

Source officielle
CA

15e chambre

63c10a6ebf9fd47c90a13ed2

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Ce turn-over nous ayant alerté, nous nous sommes aperçus que celui-ci était en réalité lié à votre mode de management, extrêmement directif envers vos équipes.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68682bf74965b5d9df31e14a

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ces contraintes psycho-organisationnelles permettent d’expliquer le développement de la pathologie observée ; - constate un turn over important de salariés, des risques psychosociaux signalés sans réelle

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

67820ab6d30fbdc4c17b9d15

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Ses alertes portaient toutefois sur le manque d'investissements et sur l'état des locaux, le manque de matériel, le turn-over du personnel, soit essentiellement sur la qualité de la production et sur les

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00471

Cassation

2 mars 2011

2 mars 2011

qu'en se bornant à relever que les procès-verbaux de réunions du comité d'établissement de la division finance et du CHSCT CSP-CF faisaient état d'une «aggravation des conditions de travail », du « turn-over

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL21931_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

d'eau et plans d'eau de première catégorie piscicole du département et d'abaisser la taille de capture de la truite fario, d'une part, à 18 centimètres sur le Ger et ses affluents en amont du pont de Turon

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1208DEC000910006

Admin. suprême

8 décembre 2015

8 décembre 2015

xa0;         18111/08 07/11/2005 Mehmet Zeki DOĞAN 21/11/1978 Edirne Meral HANBAYAT             19198/08 17/04/2008 Turan

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0319JUD002724395

Admin. suprême

19 mars 2002

19 mars 2002

, Ekrem Turan, Abdullah Ertekin et quelques autres dont je ne me rappelle pas les noms.

Source officielle