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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 Cabinet 3

686d84afa2273490db10f257

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

au barreau de METZ, avocat postulant, vestiaire : B303, Me Olivier RECH, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant, DEFENDEUR : Monsieur [B] [P] [C] [F] né le 27 Mai 1984 à METZ (57000) 128

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025284621

Admin. suprême

3 février 2012

3 février 2012

A et du SYNDICAT PROFESSIONNEL DENTISTES SOLIDAIRES ET INDEPENDANTS, de la SCP Hémery, Thomas-Raquin, avocat du conseil départemental de l'ordre des chirurgiens-dentistes de Paris et de la SCP Lyon-Caen

Source officielle
CA

Chambre 4 A

62760c6b593736057d78a982

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.

Source officielle
TJ

4ème chambre

6686f796e74459e0c7eda7d8

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ORANGE Demande en réparation des dommages causés par un produit ou une prestation de services défectueux 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL THOMAS-TINOT AVOCAT - 291

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210789

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Dudit, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bb6

Appel

4 décembre 2006

4 décembre 2006

THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 02 Octobre 2006, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Thierry Xc/Thomas Y

6253cca3bd3db21cbdd90c72

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

Intimée, représentée par Maître Nicolas NGUYEN, avocat, 3o- Monsieur Jean-Louis Z..., demeurant..., Intimé, représenté par Maître Juliette MAGNE-GANDOIS, avocat, Vu les articles 714 et suivants

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69005c1d2481d356bd1701d8

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

20220076 Monsieur [E] [C], représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 - N° du dossier 223437 S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932f5

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Thomas Paul Marie X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3251acdc6046d47a8d136

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e392decdc6046d47b01f75

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3962ecdc6046d47b05d58

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.

Source officielle
CA

20e chambre

66fab2894025a5659a5e0e57

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

JOUBERT, avocat au Barreau de PARIS Maître [Z] [X] née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 18] [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Me Paul YON de la SARL PAUL YON SARL, avocat au barreau

Source officielle
TJ

CHAMBRE DES REFERES

68e7a533033cf481c39a45d9

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

FIESTA [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Thomas BRUNEAU, avocat postulant, avocat au barreau de DAX et Maître Paul-André VIGNE, avocat plaidant, avocat au barreau de BORDEAUX ET : S.A.S

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6791e0041c87724b5e69d9ed

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

SCI 3 L Représentant : Me Thibault POMARES de la SAS ABP AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de TARASCON Appelante M.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

670eadd51c3411ff3451e41d

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

octobre 2024 5AZ SCI/LC PPP Contentieux général N° RG 24/00400 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YYHV [Z] [R], [P] [R] C/ [G] [H] - Expéditions délivrées à [G] [H] - FE délivrée à Me Sophie THOMAS

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b2b322fd6229a4e58a3a21

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

CRETIER, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.U.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2511523_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

A... lui-même ainsi que Me Rocher-Thomas, avocat de M. E....

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C301142

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

, avocat de Mme V...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851f2

Appel

12 avril 2000

12 avril 2000

THOMAS Débats: A l'audience publique du 07 Mars 2000 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.

Source officielle

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