AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 Cabinet 3
686d84afa2273490db10f257
8 juillet 2025
8 juillet 2025
au barreau de METZ, avocat postulant, vestiaire : B303, Me Olivier RECH, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat plaidant, DEFENDEUR : Monsieur [B] [P] [C] [F] né le 27 Mai 1984 à METZ (57000) 128
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025284621
3 février 2012
3 février 2012
A et du SYNDICAT PROFESSIONNEL DENTISTES SOLIDAIRES ET INDEPENDANTS, de la SCP Hémery, Thomas-Raquin, avocat du conseil départemental de l'ordre des chirurgiens-dentistes de Paris et de la SCP Lyon-Caen
Source officielleChambre 4 A
62760c6b593736057d78a982
29 avril 2022
29 avril 2022
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.
Source officielle4ème chambre
6686f796e74459e0c7eda7d8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ORANGE Demande en réparation des dommages causés par un produit ou une prestation de services défectueux 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL THOMAS-TINOT AVOCAT - 291
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210789
22 octobre 2020
22 octobre 2020
Sur le rapport de Mme Dudit, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bb6
4 décembre 2006
4 décembre 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 02 Octobre 2006, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleCour d'Appel
Thierry Xc/Thomas Y
6253cca3bd3db21cbdd90c72
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Intimée, représentée par Maître Nicolas NGUYEN, avocat, 3o- Monsieur Jean-Louis Z..., demeurant..., Intimé, représenté par Maître Juliette MAGNE-GANDOIS, avocat, Vu les articles 714 et suivants
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69005c1d2481d356bd1701d8
22 janvier 2024
22 janvier 2024
20220076 Monsieur [E] [C], représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 - N° du dossier 223437 S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f5
25 mai 2016
25 mai 2016
Thomas Paul Marie X...
Source officielleTrib. de Commerce
69e3251acdc6046d47a8d136
10 avril 2025
10 avril 2025
Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e392decdc6046d47b01f75
3 avril 2025
3 avril 2025
Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3962ecdc6046d47b05d58
3 avril 2025
3 avril 2025
Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commis-greffier.
Source officielle20e chambre
66fab2894025a5659a5e0e57
6 juillet 2023
6 juillet 2023
JOUBERT, avocat au Barreau de PARIS Maître [Z] [X] née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 18] [Adresse 8] [Localité 9] représentée par Me Paul YON de la SARL PAUL YON SARL, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
68e7a533033cf481c39a45d9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
FIESTA [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Thomas BRUNEAU, avocat postulant, avocat au barreau de DAX et Maître Paul-André VIGNE, avocat plaidant, avocat au barreau de BORDEAUX ET : S.A.S
Source officielleChambre 1-1
6791e0041c87724b5e69d9ed
21 janvier 2025
21 janvier 2025
SCI 3 L Représentant : Me Thibault POMARES de la SAS ABP AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de TARASCON Appelante M.
Source officiellePPP Contentieux général
670eadd51c3411ff3451e41d
4 octobre 2024
4 octobre 2024
octobre 2024 5AZ SCI/LC PPP Contentieux général N° RG 24/00400 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YYHV [Z] [R], [P] [R] C/ [G] [H] - Expéditions délivrées à [G] [H] - FE délivrée à Me Sophie THOMAS
Source officielleChambre 3 cab 03 D
65b2b322fd6229a4e58a3a21
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CRETIER, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.U.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2511523_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A... lui-même ainsi que Me Rocher-Thomas, avocat de M. E....
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C301142
19 décembre 2019
19 décembre 2019
, avocat de Mme V...
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851f2
12 avril 2000
12 avril 2000
THOMAS Débats: A l'audience publique du 07 Mars 2000 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officiellePage 85 sur 1676