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9 649 résultats pour « Richen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c8f310cdc6046d47623836

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

RICHEZ * : P.

Source officielle
CA

Page 85 sur 483

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RETENTIONS

661f66042313f20008a52621

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[D] [T] né le 28 Février 1998 à [Localité 3] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [5] 2 comparant assisté de Maître Noémie RICHON, avocat au

Source officielle
CA

RETENTIONS

6684eae3a0de54ff609f7dd6

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[X] [P] né le 24 Novembre 1992 à [Localité 4] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [3] 2 comparant, assisté de Maître Noémie RICHON, avocat au

Source officielle
CA

RETENTIONS

6684eae3a0de54ff609f7ddc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[Z] [F] né le 13 Janvier 2001 à [Localité 2] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [5] comparant assisté de Maître Noémie RICHON, avocat au barreau

Source officielle
CA

RETENTIONS

679874525b6b52f3e4a431b9

Appel

26 janvier 2025

26 janvier 2025

[K] [S] né le 02 Janvier 1981 à [Localité 3] de nationalité Serbe Actuellement retenu au centre de rétention de [5] 2 comparant et assisté de Me Noémie RICHON, avocat au barreau de LYON, commis d'office

Source officielle
CA

RETENTIONS

65a62bdc448a370008a72092

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[U] [T] né le 28 Octobre 1994 à [Localité 4] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au Centre de rétention administrative [1] comparant à l'audience assisté de Me Noémie RICHON, avocat commis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2504518_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

mandataire commun, de la société Webuild, de la société TSO, de la société TSO Catenaires, de la société Ineo Rail, de la société AIA Architectes, de la société Dubuisson architecture et de la société Richez

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2312461_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

En décidant de venir étudier en France, elle ne fait que suivre l'exemple des nombreux étudiants étrangers qui viennent chaque année en France en raison de la qualité et de la richesse des diplômes français

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008022101

Admin. suprême

20 décembre 2000

20 décembre 2000

dossier que le territoire de la réserve naturelle de Saint-Martin, créée par le décret attaqué du 3 septembre 1998, constitue un milieu naturel abritant une flore et une faune tropicale d'une grande richesse

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007879069

Admin. suprême

29 décembre 1995

29 décembre 1995

des formes de tourisme permettant le développement de nouvelles formes de loisirs ; que, dans ces conditions, en autorisant dans le périmètre en cause, classé en zone NCA définie comme un secteur de richesses

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000037183350

Admin. suprême

11 juillet 2018

11 juillet 2018

limites figurant sur la carte et les plans annexés au décret attaqué, constitue un site homogène par ses caractéristiques géologiques qui, eu égard à la qualité et la variété de ses paysages et à la richesse

Source officielle
CE

6ème - 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000033358054

Admin. suprême

3 novembre 2016

3 novembre 2016

- le renforcement d'une vie sociale au travers d'une diversité culturelle - inscrire le développement de Saint-Martin-d'Hères dans une dynamique d'agglomération, en valorisant ses ambitions et ses richesses

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA02935_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

la zone agricole permet de protéger les zones agricoles en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique, et que ces terres reflètent les différents types d'agriculture liées à la richesse

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2208937_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

considérations, et après avoir procédé à un examen particulier de la situation du requérant, le ministre de l'intérieur n'a pas, en tenant compte, dans l'intérêt du service, de la nature et de la richesse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf6bd3db21cbdd8c8af

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

BANQUE COMMERCIALE DU MARCHE NORD EUROPE ( BCMNE) anciennement BANQUE CREDIT MUTUEL DU NORD EUROPE prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 4 place Richebé BP 1009 59000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7bbd3db21cbdd8b254

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

RICHEZ : CONSEILLER C. CARBONNEL : CONSEILLER GREFFIER lors des débats : A.

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008222287

Admin. suprême

14 novembre 2005

14 novembre 2005

/L'étude d'impact présente successivement : 1° Une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100211_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

situées dans les anciennes zones N2 et N3, au-delà de la zone N1, plus loin des zones densément urbanisées et présentant des espaces intéressants au titre de la biodiversité et des paysagers ou une richesse

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101537_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

situées dans les anciennes zones N2 et N3, au-delà de la zone N1, plus loin des zones densément urbanisées et présentant des espaces intéressants au titre de la biodiversité et des paysages ou une richesse

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106922_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Tout en soulignant la particulière richesse de la carrière de M.

Source officielle