Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2506374_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle8ème chambre
DTA_2506375_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
La requête a été communiquée à la préfète de la Loire, qui a produit des pièces complémentaires enregistrées le 3 septembre 2025. M.
Source officielle9e Chambre B
60343ecee780742ffc53a7b3
13 janvier 2017
13 janvier 2017
Localité 1] DELEGATION REGIONALE SUD-EST Grosse délivrée le : à : Me Dominique CHABAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Rémy CRUDO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Frédéric LACROIX
Source officielle4ème chambre
DTA_2200946_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gros, conseillère, - et les conclusions de Mme Lacroix, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCh3 Cab1 CTX civil
6984968ccdc6046d4706183d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ANTIN RESIDENCES - SA [Adresse 10] C/ Monsieur [R] [U] Copie exécutoire délivrée le (voir mention) : à : Maître Aude LACROIX Expédition délivrée le (voir mention) : à : Préfet de Seine et Marne
Source officielleChambre 4-7
63c256570bfda47c90075ea0
13 janvier 2023
13 janvier 2023
LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : 13 janvier 2023 à : Me Frédéric LACROIX Me Katell MADEC S.A.S.
Source officielleRéférés
675a12c93bace64ddb46b8f0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
RG 24/00766 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S2B7 MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/00766 - N° Portalis DBX4-W-B7I-S2B7 NAC: 56B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Michel BARTHET à Me Camille PASCAL-LACROIX
Source officielle3ème chambre
DTA_2502475_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juin 2025. Le président, rapporteur A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2502498_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301301_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 21 novembre 2024 et 19 février 2025, le centre hospitalier universitaire de Guadeloupe, représenté par Me Lacroix, conclut à titre principal à l’irrecevabilité
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dcbb
18 avril 2011
18 avril 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105774_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_1911444_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
département de Seine-et-Marne, venant aux droits de l'établissement public départemental autonome Foyer de l'enfance de Meaux, représenté par le président du conseil départemental, représenté par Me Lacroix
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04428_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03802_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03803_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03804_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03805_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03806_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03807_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Vu les autres pièces du dossier.
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