prévaut de son insertion professionnelle en France en versant au dossier un contrat de travail à durée indéterminée conclu le 1er décembre 2020 en qualité de cuisinier polyvalent au sein de la société Yes Pizza

À l'issue de la vérification de la comptabilité de la Sarl Genova, qui exploite un fonds de commerce dont l'activité principale est la vente de pizzas et dont M.

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 17 JUIN 2026 La société CK exerçant sous l'enseigne Pizza

compensation for the establishment of an   aqueduct   easement,   to be paid by the Reclamation Consortium of the Plain of Sybaris and the Middle Crati Valley ( Consorzio di Bonifica della Piana

Antonio VENUSO 07/03/1952 Cercola 2 51009/09 15/09/2009 Otello SABEZ 11/01/1939 Sant’Anastasia 3 69866/11 25/10/2011 Michele BIAMONTE 23/10/1963 Rende 4 30969/12 26/03/2012 Giuseppe CUSENZA 14/02/1938 Piana

dossier ; Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez

B A, représenté par Me Piazzi, doit être regardé comme demandant au tribunal d'ordonner la décharge de l'obligation de payer la somme de 78 130,34 euros figurant sur un avis à tiers détenteur délivré

A, représenté par Me Piazzi, avocate, demande à la cour d'annuler ce jugement et d'annuler cet arrêté.

Concernant le grief relatif à l'achat d'une pizza pour un montant de 13,80 euros le 4 avril 2016, il indique qu'il s'agissait de son unique repas de la journée, que le montant ne dépassait pas le barème

[N] [O], après avoir fait l'objet d'une procédure collective et de sanctions personnelles à l'occasion de la gestion de la SARL Pronto Pizza ayant son siège social à [Localité 6], a constitué le 7 mai

[J] [B], qui assurait la confection des pizzas, et de M. [T] [S] qui les livrait. L'activité étant florissante, M.

en particulier : - que les locaux loués sont situés dans deux bâtiments distincts, l'un exploité à l'enseigne 'Le [Localité 5]' et l'autre à l'enseigne 'Little Italie', le second abritant le four à pizza

Elle argumente sur son savoir faire et elle fait référence au succès de la franchise "La boîte à pizza" qui appartient à son dirigeant M. Z....

Z... sous l'enseigne Marseille pizza fournitures, en qualité de comptable ; qu'elle a donné sa démission par lettre du 16 septembre 2008, imputant à l'employeur un manque de discrétion et de respect, et

que ce motif peut être substitué à celui de la fraude dès lors que les fonctions d'employé polyvalent que l'intéressé indique exercé depuis le mois de mars 2017 pour le compte de la société (ANO)Free Pizza

Sur le rapport de Mme Piazza, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. [F] [N], les observations de la SCP Spinosi, avocat de Mme [E] [H] et M.

: 3ème N° RG : 08/02231 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christian BOUSSEREZ Me Marie laure PLANTIE PIANA

nouvel Aquarium, - l'ouverture du complexe hôtelier et de sa galerie commerciale dénommée « La promenade » avec 160 appartels et plusieurs dizaines d'enseignes, - l'ouverture de la résidence Ramada Piazza