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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794b849ba5988459c4359e
16 décembre 1985
16 décembre 1985
AUX COTES DUQUEL AVAIT PRIS PLACE SON FILS PATRICK, QUE CEUX-CI FURENT BLESSES, PATRICK Y... MORTELLEMENT ; QUE M. Y... ET LES AYANTS-DROIT DE PATRICK Y...
Source officielleciv3
613723abcd5801467740cc1a
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Patrick Y..., les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858bc
12 juin 2001
12 juin 2001
Madame Y..., Greffier, LE DOUZE JUIN DEUX MILLE UN R É P U B L I Q U E F R A N OE A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS -------------------------- ARRET N° DU 12 Juin 2001 R.G. n° 99/22683 Monsieur Patrick
Source officiellecr
écembre 1992, qui, dans la procédure suiviec/Sylvie Y
6079a8599ba5988459c4cdc0
15 mars 1995
15 mars 1995
Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 7e chambre, du 4 décembre 1992, qui, dans la procédure suivie contre Sylvie Y..., épouse Z..., notamment pour homicide involontaire
Source officielleciv1
61372171cd580146773f3c7e
14 mai 1991
14 mai 1991
Patrick, Bertrand Y..., demeurant ... (13e), contre : 1°) M. Yves Y..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), 2°) de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86912
26 mars 2003
26 mars 2003
Patrick, Fils de X... Louis et de G.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc0bd3db21cbdd94604
16 avril 2019
16 avril 2019
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 4DC 13e chambre ARRÊT No CONTRADICTOIRE DU 16 AVRIL 2019 No RG 18/02510 - No Portalis DBV3-V-B7C-SJYJ AFFAIRE : Me Patrick LEGRAS DE GRANDCOURT
Source officielleCour d'Appel
6253cb16bd3db21cbdd8cd19
13 novembre 2008
13 novembre 2008
C / Patrick Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924e0
26 mai 2015
26 mai 2015
Patrick X... M. Yannick X...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301199
6 octobre 2010
6 octobre 2010
le 31 janvier 2005 en s'adressant à Patrick Y... sans faire état de la moindre ambiguïté sur l'auteur de la levée d'option ; que le courrier, comprenant des erreurs, du conseil de la société Y... du 30
Source officielleChambre Sociale
637dc89b14982305d4c202d3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
départementale Force Ouvrière des Deux-Sèvres, muni d'un pouvoir COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Mai 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick
Source officielleChambre Sociale
64b0e844c42a2105dbc59d10
13 juillet 2023
13 juillet 2023
CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE GREFFIER, lors du délibéré : Madame Patricia RIVIERE
Source officielleChambre Sociale
64b0e845c42a2105dbc59d1a
13 juillet 2023
13 juillet 2023
CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE GREFFIER, lors du délibéré : Madame Patricia
Source officielleChambre Sociale
64c35c78f01612d969deffea
27 juillet 2023
27 juillet 2023
CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIÈRE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE
Source officielleChambre Sociale
64c35c7bf01612d969defffe
27 juillet 2023
27 juillet 2023
GALLET & GOJOSSO AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 mai 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick
Source officielleChambre Sociale
62f73eb043b00e05d4fac78b
11 août 2022
11 août 2022
l'ASSOCIATION L.E.A - Avocats, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 mars 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034b097d69fce9c83b2efb9
14 octobre 2016
14 octobre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Patrick BIROLLEAU, Président de la chambre Madame Michèle LIS SCHAAL, Présidente de chambre M.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007992938
7 avril 1999
7 avril 1999
Patrick et Evelyne XG..., demeurant Ile Falcon à Saint-Barthélémy-de-Séchilienne par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864ff
18 février 2003
18 février 2003
ARRET DU 18 FEVRIER 2003 CC/NG ----------------------- 02/00044 ----------------------- Patrick R.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2202468_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
état de ses écritures : 1°) de condamner, à titre principal, la société Axa France Iard, et à titre subsidiaire la société Axa France Iard, la SAS Eiffage Construction Sud Aquitaine et la SARL Patrick
Source officiellePage 85 sur 2040
CABINET PATRICK CALVI
14/07/2026
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ATTELAGE PATRICK REBULARD
14/07/2026
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DAUNAY PATRICK, société en liquidation
14/07/2026
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BOULAY, Alexandre Jean-Philippe Patrick
14/07/2026
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THOMAS, Patrick, Yves, Bernard, THOMAS
14/07/2026
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