Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
66863cd9b1dbbe3bae6000f2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Tous étaient représentés par Maître Patrick Luciani, avocat au Barreau de Nice, avocat postulant, et par Maître Bruno Genovese, avocat au Barreau de Nice, avocat plaidant.
Source officielle3ème chambre
6878840b63001e49f9f26a07
16 juillet 2025
16 juillet 2025
PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANT Monsieur [V] [N] [Adresse 7] [Localité 2] Représenté par Me Maybeline LUCIANI
Source officielleChambre 1-1
653a0634d0451e8318d0e8ef
25 octobre 2023
25 octobre 2023
représentant légal en exercice, domiciliée [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté et plaidant par Me Alain LUCIANI
Source officielle15e Chambre A
60330215b50d7b74adb3c566
19 octobre 2017
19 octobre 2017
[Date naissance 2] 1971 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Alain LUCIANI
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61626b8de62f7c490f224e67
21 janvier 2014
21 janvier 2014
tiers peuvent se prévaloir du siège statutaire, mais celui-ci ne leur est pas opposable par la société si le siège réel est situé en un autre lieu ; Attendu que, suivant exploit de la SCP EMERY-LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9256f
24 juin 2015
24 juin 2015
barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926bc
9 septembre 2015
9 septembre 2015
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 juin 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926d4
9 septembre 2015
9 septembre 2015
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 juin 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926d5
9 septembre 2015
9 septembre 2015
barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 juin 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9379c
30 novembre 2016
30 novembre 2016
MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 septembre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd9379d
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Judith DELTOUR, Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd937a7
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Judith DELTOUR, Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300637
10 juin 2015
10 juin 2015
reporté sur le plan d'origine le tracé des constructions litigieuses, sous la forme d'un trait rouge ; que la comparaison avec les photographies prises par cet huissier, comme celles prises par Maître Luciani
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00640_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
B, représenté par Me Luciani, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 décembre 2022 du tribunal administratif de Saint-Barthélemy ; 2°) d'annuler la délibération du 18 novembre 2021 par
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103787_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
La requérante ne justifiant pas du nombre de consultations suivies auprès des docteurs Keita et Luciani, psychiatres, il n'y a pas lieu de retenir des frais de déplacement à ce titre. 20.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:1110DEC004565305
10 novembre 2009
10 novembre 2009
Court of Justice, 25.05.2005 15804/07, lodged on 25.11.2005 CÎRLIG Alexei, born on 26.11.1967, Moldovan national, living in Chişinău Supreme Court of Justice, 27.05.2005 15861/07, lodged on 25.11.2005 LUCHIAN
Source officielle3ème Chambre
6976ade7cdc6046d47b653f7
9 janvier 2026
9 janvier 2026
LUCCHINI, Juge Statuant par application des articles 812 à 816 du Code de Procédure Civile, avis préalablement donné aux Avocats.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100653
24 mai 2017
24 mai 2017
séries qu'il s'est attribuées ; que, par courrier du 15 mars 2007, il indique avoir vendu au cours des années 2004-2005-2006, 5 séries de 24 pièces aux professionnels suivants : - Dreyfus (France) - Lucchini
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90472
27 mars 2013
27 mars 2013
née le 23 Août 1967 à NICE (06000) ... 20111 TIUCCIA assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Carole BOREL-LUCCHINI, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1208DEC003437613
8 décembre 2015
8 décembre 2015
cause leur appréciation que dans des cas d’une violation flagrante de cette législation ( Lavents , précité, ibidem ; Coëme et autres , précité, § 98 in fine ; et Paviglianiti, Polimeni, Lucini
Source officiellePage 85 sur 97