CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

31 631 résultats pour « Davin »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre (J.U)

DTA_2312641_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

simplifiée Inter Lots, représentée par Me Ribière, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 17 octobre 2023 par lequel le maire de la commune de Bobigny a mis en demeure la société Lévi et David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb89bd3db21cbdd8db92

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

avocat au barreau de DUNKERQUE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07585 du 07/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur David

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2200343_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

l'Etat le versement à Me David de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100504_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me David, avocat de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102503_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

D de délivrer une carte nationale d'identité et un passeport à l'enfant David D A B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2329709_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me David-Bellouard, avocate de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110024

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Jean-David X... et à la société TELLOS de démontrer que l'adhésion avait pris effet antérieurement au décès de Mme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8ceea

Appel

5 février 2009

5 février 2009

David Charles, C... Nadia D..., F... Yohan et H...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c7b

Appel

17 novembre 2014

17 novembre 2014

.. du jugement rendu le 28 mai 2014 par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Limoges qui a, avec exécution provisoire : - renouvelé le placement de Alexandra X..., Adeline X... et David

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e42

Appel

12 janvier 2015

12 janvier 2015

David X... C/ Mme Nathalie Y...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303944_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

L'entreprise David Fontayne, créée en mars 2011, réalise des opérations de restauration de constructions en pierre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2304163_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Midi Méditerranée, de l'entreprise Gils, de la Société Mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics, de la société par actions simplifiée (SAS) Echo TP, de la société anonyme (SA) Entreprise David

Source officielle
CE

10 / 9 SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008109668

Admin. suprême

15 février 2002

15 février 2002

David F, Mmes Isabelle G, Josiane H et M.

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008111488

Admin. suprême

15 février 2002

15 février 2002

David E..., Mmes Isabelle G..., Josiane Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8d9f8

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

LYONNAISE DE BANQUE C/ David X...

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2200425_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 mars 2022, Mme D H E épouse A, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de l'enfant C Noël David C, et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316547_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée CS 298 sise 4 Place Neptune à Saint-Nazaire (44600), copropriété du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Ker David

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414642_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

A, frère de Jacques David Tcheutchoua Mangoua, - et les observations du représentant du ministre de l'intérieur.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

6980f53bcdc6046d47abfdd5

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me David FERTOUT Me Julie WALRAFEN Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 25/01771 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7PRR

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69859826cdc6046d4727fd87

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me David FERTOUT Société COMPAGNIE NATIONALE ROYAL AIR MAROC Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG

Source officielle

Page 85 sur 1582

← PrécédentSuivant →