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3 385 résultats pour « Callige »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-126508

Admin. suprême

30 août 2013

30 août 2013

On an unspecified date the applicant made a public declaration calling upon the Presidency of the Constitutional Court to promptly commence an inquiry about the allegations against him.

Source officielle

Page 85 sur 170

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0123DEC003763113

Admin. suprême

23 janvier 2024

23 janvier 2024

With regard to the first objection, the Court notes that the proceedings referred to by the Government concerned the enforcement of the final domestic decision and are thus not capable of calling into

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0905JUD002652918

Admin. suprême

5 septembre 2024

5 septembre 2024

  60921/17 and 7202/18, §§ 74-90, 30 April 2019, concerning conviction for an administrative offence for calling on the public to participate in an unauthorised public event; Novikova and Others v

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1216DEC003638722

Admin. suprême

16 décembre 2025

16 décembre 2025

The domestic courts’ decisions concerning this issue were based on convincing reasons and the applicant did not put forward anything that would require calling their findings into question. 21.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63ca42d49066fd7c90fc2626

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

La formation consiste à charger et décharger les véhicules sur un camion porte voitures, ce qui comprend le sanglage, le calage, la fermeture des véhicules ainsi que le respect de la réglementation (longueur

Source officielle
CA

8ème chambre

65321ab19e4ea48318f5ac13

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Le détail ne vise pas les banquettes et assises de la salle d'attente et concernant les caches radiateur, n'indique qu'un "calage cache radiateur".

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64a7af783bcaf505db696387

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

couverture, l'expert retient un devis d'un montant de 6 719,80 € hors taxe, soit 7 391,78 € toutes taxes comprises, au titre de la dépose et de la repose des ardoises sur le versant concerné ainsi que le calage

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0919DEC005844209

Admin. suprême

19 septembre 2024

19 septembre 2024

ABBRACCIAVENTO 1942   Carmelo ARENA 1954   Ignazio BARONE 1961   Diego BARRACO 1963   Giovanni BIGICA 1961   Vincenzo CALCAGNO 1954   Sigismundo CALDARERI 1957   Tommaso CALIÒ

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-250317

Admin. suprême

30 avril 2026

30 avril 2026

  60067/19 is also seen on the video calling his mother and crying. On a separate occasion, relatives of the applicants in applications nos.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6690c7670d808eb34e455760

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[G] «La Mie Caline » à [Localité 8] pour laquelle elle exerçait un travail important à plein temps en tant que vendeuse et animatrice, alors même qu'elle n'était déclarée qu'à mi-temps mais Mme [V] ne

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

68676a2bae73470041cef861

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[W] qui lui disait « ta s'ur est moche avec sa nouvelle coupe tu aurais pu lui dire », et a dit parfois à sa s'ur « viens me faire un câlin », que ses collègues de travail qu'elle rencontrait sur le parking

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

677f661be034c1f8dc45883d

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Il ressort de ce second rapport : - le mauvais calage des armatures qui sont trop basses ; - concernant les casquettes des balcons : l'absence de ferraillage supérieur du contrepoids et la faiblesse

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE B

686d5d51a2273490db106a8e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

tracteurs de piste, tapis à bande transporteuse, transbordeurs, escaliers tractés – autotractés, engins de servitude avion) et emploie des techniques particulières afin d'assurer la sécurité du chargement (calage

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67134bcf208351cec658644f

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Le cabinet Exetech, missionné par l'Auxiliaire suite à cette déclaration, conclut dans ses deux rapports : ce dommage trouve son origine dans le calage périphérique de la baignoire qui doit être réalisé

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

679aa444e9a46d1f5a769af0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

- Dénonce n°11 – chevrons coupés, appuis de poutres dégradés (pièce de la structure défaillante) ; - Dénonce n°12 – fissures ; - Dénonce n°13 – calages douteux des IPN (IPN risquant d’échapper à son

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf25f7c1ccb0008628d21

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Cette résidence est affectée de nombreux problèmes. 1°) Le plus important réside dans le calage altimétrique qui est trop bas et qui génère des remontées d'humidité dans tous les bâtiments sans exception

Source officielle
TJ

Service des référés

65b40702753f879640d6084c

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Qualifiant [A] [Z] de « câline » et « tactile », il poursuit en faisant le récit de leurs moments passés en vacances, précisant que la demanderesse « a pris un plaisir fou à étaler de la crème solaire

Source officielle
TJ

Service des référés

65b40709753f879640d60910

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

La qualifiant de « câline » et « tactile », il poursuit en faisant le récit de leurs moments passés en vacances, précisant que [W] [G] « a pris un plaisir fou à étaler de la crème solaire dans le dos »

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03076

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Si » ; « Est-ce que papa te fait des câlins ? Oui. Comment ? Que sur mon cou » ; « Que fais-tu avec lui à part cette histoire de kiki ?

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301088

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

béton friable, peu épaisse et pas assez riche en ciment, qui ont entraîné la déformation de la coque en polyester ; que l'escalier rapporté et boulonné sur la piscine elle-même souffre d'un mauvais calage

Source officielle