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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2524269_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 14 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Topin, présidente ; - Mme Dousset, première conseillère ; - Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2503580_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, M. Kusza, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juin 2025. Le rapporteur, signé M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2301855_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, M. Lahary, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2025. Le rapporteur, signé T.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2408940_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 17 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2525746_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Délibéré après l'audience du 28 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Topin, présidente, - Mme Dousset, première conseillère, - Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
CC

cr

6137254fcd5801467741ca83

Cassation

10 mai 1988

10 mai 1988

à Asnières ; que sa qualité de piéton est d'autant plus douteuse que sa machine qui, selon lui-même, aurait amorti le choc reçu de trois quarts face, de la voiture de X..., a subi des dégâts à la calandre

Source officielle
CC

soc

613723a9cd5801467740ca5b

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Calandre, demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 31 octobre 2000, où étaient présents : M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2400485_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, M. B, magistrat honoraire faisant fonction de premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2403625_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 17 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2407359_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Délibéré après l’audience du 17 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2425524_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Simonnot, président, - Mme Calladine, première conseillère, - M. Lahary, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025. Le rapporteur, T.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2425559_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Délibéré après l'audience du 18 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2425774_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Simonnot, président-rapporteur, Mme Calladine, première conseillère, M. Lahary, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 février 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2432079_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 14 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2433487_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, M. B, magistrat honoraire faisant fonction de premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 avril 2025.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2417469_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 19 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2417513_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Délibéré après l'audience du 18 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2419116_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Simonnot, président, Mme Laforêt, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 novembre 2024. La rapporteure, L.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2419768_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Délibéré après l'audience du 18 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2423903_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 17 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle

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