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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 01
66335be3c0d3e3fe99cae686
26 avril 2024
26 avril 2024
; En tout état de cause, Condamner [Adresse 8] Lille Logistics Propco à garantir et relever GE MANAGEMENT SERVICES IRELAND LIMITED de toute condamnation qui pourrait intervenir à l'encontre de GE MANAGEMENT
Source officielle4ème Chambre
6618cf197935f50008be44b9
11 avril 2024
11 avril 2024
La société Oteis a interjeté appel de cette ordonnance le 21 juin 2023, intimant les sociétés Allianz Iard, TPF Ingénierie, AIA Management de projets ainsi qu'Eole.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110735
28 novembre 2018
28 novembre 2018
_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Institut de management
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2213217_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La société A.G.R.I Management a présenté sa candidature et déposé une offre.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA01277_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Sibilli, rapporteur public ; - et les observations de Me Hong-Rocca, représentant la société Axa Investment Managers Deutschland GmbH. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60341b62f612fd0aefd1bc4e
2 février 2017
2 février 2017
rendu le 13 Juin 2016 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - section commerce - RG n° 14/6908 DEMANDERESSE AU CONTREDIT SAS 360 HIXANCE AM venant aux droits de la SOCIETE HIXANCE ASSET MANAGEMENT
Source officielle7ème chambre
DTA_2105847_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 22 juillet 2021 et 13 juillet 2022, les sociétés Scaprim Property Management Hôtel Dieu, Chubb European Group
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200646
16 mai 2019
16 mai 2019
suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société CSI Europe Sàrl, société de droit luxembourgeois, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ la société Situs Asset Management
Source officiellecomm
61372307cd5801467740489a
10 février 1998
10 février 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Management Locomotive, société à responsabilité
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2211433_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 juillet 2022, la société LBBW ASSET MANAGEMENT INVESTMENT GESELLSCHAFT MBH agissant pour le compte du fonds BWINVEST-455, représentée par
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2207153_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mai 2022, la société LBBW ASSET MANAGEMENT INVESTMENT GESELLSCHAFT MBH agissant pour le compte du fonds SUDKA-SPV-FONDS, représentée par
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2207706_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mai 2022, la société Lbbw Asset Management Investment Gesellschaft mbH agissant pour le compte de Lbbw Dividenden Strategie Small et Midcaps
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2216903_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 22 novembre 2022, 13 février 2023, 3 mai 2023 et 26 mai 2023, la société Deutsche Asset et Wealth Management Investment Gmbh
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2307202_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Le désistement de la société Lbbw Asset Management Investment Mbh agissant pour le fonds Bi-Fonds G35 Z-Fn est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1800876_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Le désistement susvisé de la requête de la société Union Asset Management Holding AG, agissant pour le compte du fonds Uniglobal Net, est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1803069_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 30 mars 2018 et 10 novembre 2022, la société Union Asset Management Holding AG, agissant pour le compte du fonds
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1803075_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Le désistement susvisé de la requête de la société Union Asset Management Holding AG, agissant pour le compte du fonds Devif-Fonds Nr. 400, est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1803383_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 9 avril 2018 et 3 août 2022, la société Union Asset Management Holding AG, agissant pour le compte du fonds Devif-Fonds Nr. 244
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1803585_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 13 avril, 24 mai et 12 septembre 2018, la société Union Asset Management Holding AG, agissant pour le compte
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1808834_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 29 novembre 2022, la société LAZARD ASSET MANAGEMENT GMBH agissant pour le compte du fonds LAZARD-RABW-FONDS a déclaré se désister de sa requête.
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