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1 993 résultats pour « Turcon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0928DEC003996403

Admin. suprême

28 septembre 2010

28 septembre 2010

of the search of the applicant's apartment on 23 and 24   October 1991 the investigating authorities seized various items, such as a helm, an electric sander, a car radio, a stereo, thirty-two turbot

Source officielle

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0222DEC004594211

Admin. suprême

22 février 2022

22 février 2022

Yaşar KOCA 1974 turc Manisa 37. A. Namık ÖZER 2007 turc Manisa 38. Alper ÖZER 2003 turc Manisa 39. Aşkın ÖZER 1983 turc Manisa 40. Bülent ÖZER 1980 turc Manisa 41. Dilek ÖZER 1981 turque Manisa 42.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

Özerc/Turquie

ECLI:CE:ECHR:2017:0905JUD004725711

Admin. suprême

5 septembre 2017

5 septembre 2017

Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent. 3.     Le 25 août 2014, la requête a été communiquée au Gouvernement. 4.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69d8cc87cdc6046d47c0ab06

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

vitesses sur boite de vitesses bricolée avec un collier Rislan, * un compresseur d'air bruyant et une suspension qui ne remonte pas, * une empreinte de vissage cassée sur le filtre à huile, * une turbine

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69c4ed2fcdc6046d47030a74

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Elle fait valoir que son domaine d'activité concernant essentiellement des engins légers à turbines ou des engins de plage, elle ne saurait être considérée comme un vendeur professionnel de navires de

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

662209759ce142000838993d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il cite ensuite une liste d'outils utilisés de manière habituelle durant son travail, notamment la haveuse (machine d'abattage et broyeuse), les marteaux perforateurs pneumatiques, les turbines pneumatiques

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

66878d1005d6f7f678d4946c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Initialement spécialisée dans la fourniture d'équipements et de machines industriels, tels que les turbines à vapeur et les compresseurs utilisés dans le secteur pétrolier et gazier, elle se concentre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00906

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

D'huy, Wyon, Pauthe,Turcey, conseillers de la chambre, Mme Pichon, M. Ascensi, conseillers référendaires, M. Salomon, avocat général, et M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310315

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

par l'installation des vannes qui font office de barrage sans lesquelles il n'y a pas d'exploitation possible de la centrale ; que cette surface est traversée par l'eau du canal qui descend vers les turbines

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195dc

Appel

3 février 2021

3 février 2021

établissement sis à [Localité 5]([Localité 5]) abritant deux centrales thermiques, dites A et B, destinées à produire à partir d'un combustible de la chaleur transformant l'eau en vapeur laquelle entraîne une turbine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00525

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

Lors de cet entretien nous vous avons confirmé avoir mené deux enquêtes internes à la demande du Directeur d'Etablissement de [...], suite à des événements survenus au sein de la ligne « pale de turbine

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:1118DEC003468707

Admin. suprême

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Nazif Yavuz, est un ressortissant turc né en 1970 et résidant à Istanbul. Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent. 2.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-196635

Admin. suprême

25 septembre 2019

25 septembre 2019

10/2014 16/02/2015 31300/05 TERZI ET ERKMEN 28/07/2009 28/10/2009 11381/02 TONKA ET AUTRES 22/07/2008 22/10/2008 62312/00 TOSUN VELI 16/01/2007 16/04/2007 22339/03 TUNA 19/01/2010 19/04/2010 1413/03 TURAN

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02422_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

nécessité la résolution de difficultés scientifiques et techniques particulières liées notamment au faible rendement de l'incinérateur, aux pertes importantes d'énergie au niveau des fumées en sortie de turbine

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300746_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

par les pièces du dossier qu'il est inscrit pour l'année scolaire 2022/2023 en terminale professionnelle dans la spécialité " métiers électriques et environnement connecté " au lycée professionnel Turgot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86acd

Appel

6 mai 2003

6 mai 2003

capable de mouvoir l'air de haut en bas, aucune manchette formant couloir aérodynamique ouvert, aucune seconde calotte sphérique supérieure, aucune entrée d'air dans cette calotte pour alimenter la turbine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163fb32aa666c51c0f5fa45

Appel

6 janvier 2010

6 janvier 2010

suivantes : 'carène propre et mer calme (beaufort 2) , au port en lourd de 545 T, ailerons de stabilisateurs non activés, moteurs principaux fonctionnant à 90 % de leur puissance maximum installée et turbines

Source officielle
CA

18e Chambre B

615e0e47c25a97f0381f545d

Appel

4 juillet 2014

4 juillet 2014

Monsieur [F] produit en outre les témoignages d'anciens collègues de travail ([Y] [B] et [V] [T]), dont il résulte qu'il était chargé de réparer les organes nécessaires à la marche des navires (moteurs, turbines

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR07314

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

euros en 2008 et que, mi-2010, alors que l'affaire de trafic de stupéfiants était révélée, il a abandonné l'appareil en prétendant qu'il ne lui appartenait pas, qu'il a fait démonter les moteurs et turbines

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2200547_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Enfin, s'agissant des masses d'eau de la Brévenne, de la Turdine, du Garon, du Sancillon, de l'Aire et de la Folle, si les requérants font valoir qu'il n'est pas établi que les dépassements de seuils mesurés

Source officielle