CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 310 résultats pour « Trimolet »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2403289_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 20 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. CALLOT et M. Ban premiers conseillers.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2407988_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Délibéré après l'audience du 9 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2408644_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Délibéré après l'audience du 6 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2408646_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Délibéré après l'audience du 6 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, Mme Rogniaux, première conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2501295_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 14 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500055_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Délibéré après l'audience du 15 mai 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500057_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Délibéré après l'audience du 17 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500058_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Délibéré après l'audience du 17 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2410418_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Délibéré après l'audience du 17 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Ban, premier conseiller, M. Doulat, premier conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2300094_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Délibéré après l'audience du 28 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2300060_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 3 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
CC

soc

61372514cd5801467741ad05

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

X..., salarié de l'Office national des forêts (ONF) a été licencié le 2 juillet 2001 pour avoir refusé "de rejoindre son lieu de travail fixé momentanément au Tremblet à titre de mesure conservatoire"

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2503441_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triơlet pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du

Source officielle
TA

URGENCES ETRANGERS

DTA_2503501_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Triơlet pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 922-1 à L. 922-3 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2208322_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Délibéré après l'audience du 9 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M. Villard, premier conseiller.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2207789_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Triolet, présidente, - et les observations de Me Huard, représentant Mme C. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2502000_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

TRIOLET La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Atlantiques en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2502046_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Fait à Pau, le 2 décembre 2025 La vice-présidente du tribunal, TRIOLET La République mande et ordonne au ministre du travail et des solidarités en ce qui le concerne ou à tous commissaires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2502695_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

TRIOLET La République mande et ordonne au préfet de l'Isère en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2501816_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

TRIOLET La République mande et ordonne au préfet des Pyrénées-Atlantiques en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle

Page 84 sur 116

← PrécédentSuivant →